Checkers

SOC DES CHARTREUSES

Active
Siren326 345 295SCI42120 SAINT-VINCENT-DE-BOISSETCréée le 01 février 1983

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,8 k€

SOC DES CHARTREUSES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 1983, identifiée par le SIREN 326 345 295. Le siège social de l'entreprise se trouve 251 Che de Cherbuet, 42120 Saint-Vincent-de-Boisset. SOC DES CHARTREUSES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MARGUERITE ROYER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SOC DES CHARTREUSES

Dénomination
SOC DES CHARTREUSES
SIREN
326 345 295
SIRET (siège)
326 345 295 00025
N° TVA intracommunautaire
FR56326345295Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 326 345 295
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 829,39 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 février 1983
Siège social
251 CHE DE CHERBUET, 42120, SAINT-VINCENT-DE-BOISSET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SOC DES CHARTREUSES

Dans la limite d'opérations de caractère strictement civil et à l'exclusion de toutes opérations à caractère commercial, gérer et administrer les biens appartenant à la société

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SOC DES CHARTREUSES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOC DES CHARTREUSES

PP

PASCAL PATAY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 février 1983) · 43 ans

MR

MARGUERITE ROYER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 février 1983) · 43 ans

FP

FABRICE PATAY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 février 1983) · 43 ans

DP

DANIEL PATAY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 février 1983) · 43 ans

Établissements de SOC DES CHARTREUSES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42120 SAINT-VINCENT-DE-BOISSETSiègeActif

    326 345 295 00025 · ouvert le 01 février 1983 · NAF 6820B

  • 42120 LE COTEAUFermé

    326 345 295 00017 · ouvert le 27 décembre 1982 · NAF 702C

Documents juridiques de SOC DES CHARTREUSES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 décembre 1997

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 1997

  • Acte

Dépôt du 01 août 1994

  • Acte

Conformité de SOC DES CHARTREUSES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOC DES CHARTREUSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SOC DES CHARTREUSES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOC DES CHARTREUSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SOC DES CHARTREUSES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1983

Questions fréquentes sur SOC DES CHARTREUSES

Quel est le numéro SIREN de SOC DES CHARTREUSES ?

Le numéro SIREN de SOC DES CHARTREUSES est 326 345 295. Le SIRET de son siège social est 326 345 295 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56326345295.

Qui dirige SOC DES CHARTREUSES ?

SOC DES CHARTREUSES est dirigée par MARGUERITE ROYER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SOC DES CHARTREUSES ?

Le siège social de SOC DES CHARTREUSES est situé 251 Che de Cherbuet, 42120 Saint-Vincent-de-Boisset.

SOC DES CHARTREUSES est-elle toujours en activité ?

Oui, SOC DES CHARTREUSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOC DES CHARTREUSES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOC DES CHARTREUSES.