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SOC DEVELOP ENSEIGN MODULAIRE INDIVIDUAL

Active
Siren350 149 100SARL75010 PARIS 10Créée le 05 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SOC DEVELOP ENSEIGN MODULAIRE INDIVIDUAL est une SARL immatriculée le 5 janvier 1989 sous le numéro SIREN 350 149 100. Elle est domiciliée 4 Pl Franz Liszt, 75010 Paris 10. Son activité principale relève du code NAF 804D.

Fiche d'identité de SOC DEVELOP ENSEIGN MODULAIRE INDIVIDUAL

Dénomination
SOC DEVELOP ENSEIGN MODULAIRE INDIVIDUAL
SIREN
350 149 100
SIRET (siège)
350 149 100 00017
N° TVA intracommunautaire
FR71350149100Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 149 100
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
804D
Date de création
05 janvier 1989
Siège social
4 PL FRANZ LISZT, 75010, PARIS 10
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SOC DEVELOP ENSEIGN MODULAIRE INDIVIDUAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOC DEVELOP ENSEIGN MODULAIRE INDIVIDUAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SOC DEVELOP ENSEIGN MODULAIRE INDIVIDUAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75010 PARIS 10SiègeFermé

    350 149 100 00017 · ouvert le 05 janvier 1989 · NAF 804D

Documents juridiques de SOC DEVELOP ENSEIGN MODULAIRE INDIVIDUAL

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SOC DEVELOP ENSEIGN MODULAIRE INDIVIDUAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOC DEVELOP ENSEIGN MODULAIRE INDIVIDUAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOC DEVELOP ENSEIGN MODULAIRE INDIVIDUAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOC DEVELOP ENSEIGN MODULAIRE INDIVIDUAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SOC DEVELOP ENSEIGN MODULAIRE INDIVIDUAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOC DEVELOP ENSEIGN MODULAIRE INDIVIDUAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOC DEVELOP ENSEIGN MODULAIRE INDIVIDUAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 janvier 1989

Questions fréquentes sur SOC DEVELOP ENSEIGN MODULAIRE INDIVIDUAL

Quel est le numéro SIREN de SOC DEVELOP ENSEIGN MODULAIRE INDIVIDUAL ?

Le numéro SIREN de SOC DEVELOP ENSEIGN MODULAIRE INDIVIDUAL est 350 149 100. Le SIRET de son siège social est 350 149 100 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71350149100.

Où se situe le siège social de SOC DEVELOP ENSEIGN MODULAIRE INDIVIDUAL ?

Le siège social de SOC DEVELOP ENSEIGN MODULAIRE INDIVIDUAL est situé 4 Pl Franz Liszt, 75010 Paris 10.

SOC DEVELOP ENSEIGN MODULAIRE INDIVIDUAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SOC DEVELOP ENSEIGN MODULAIRE INDIVIDUAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOC DEVELOP ENSEIGN MODULAIRE INDIVIDUAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOC DEVELOP ENSEIGN MODULAIRE INDIVIDUAL.

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