SOC ELEVAGE EQUITATION DE PASTABRAC
ActiveSOC ELEVAGE EQUITATION DE PASTABRAC est une SARL immatriculée le 1er février 1991 sous le numéro SIREN 381 027 770. Son siège social est situé rue de l'Eglise, 11190 Couiza. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0157.
Fiche d'identité de SOC ELEVAGE EQUITATION DE PASTABRAC
INSEE- Dénomination
- SOC ELEVAGE EQUITATION DE PASTABRAC
- SIREN
- 381 027 770
- SIRET (siège)
- 381 027 770 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR14381027770Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 027 770
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 0157
- Date de création
- 01 février 1991
- Siège social
- RUE DE L'EGLISE, 11190, COUIZA
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Établissements de SOC ELEVAGE EQUITATION DE PASTABRAC
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 11190 COUIZASiègeFermé
381 027 770 00019 · ouvert le 01 février 1991 · NAF 0157
Documents juridiques de SOC ELEVAGE EQUITATION DE PASTABRAC
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SOC ELEVAGE EQUITATION DE PASTABRAC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOC ELEVAGE EQUITATION DE PASTABRAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SOC ELEVAGE EQUITATION DE PASTABRAC n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SOC ELEVAGE EQUITATION DE PASTABRAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SOC ELEVAGE EQUITATION DE PASTABRAC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
- création
Date d'effet : 01 février 1991
Questions fréquentes sur SOC ELEVAGE EQUITATION DE PASTABRAC
Quel est le numéro SIREN de SOC ELEVAGE EQUITATION DE PASTABRAC ?
Le numéro SIREN de SOC ELEVAGE EQUITATION DE PASTABRAC est 381 027 770. Le SIRET de son siège social est 381 027 770 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14381027770.
Où se situe le siège social de SOC ELEVAGE EQUITATION DE PASTABRAC ?
Le siège social de SOC ELEVAGE EQUITATION DE PASTABRAC est situé rue de l'Eglise, 11190 Couiza.
SOC ELEVAGE EQUITATION DE PASTABRAC est-elle toujours en activité ?
Oui, SOC ELEVAGE EQUITATION DE PASTABRAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOC ELEVAGE EQUITATION DE PASTABRAC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOC ELEVAGE EQUITATION DE PASTABRAC.
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