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SOC ELEVAGE EQUITATION DE PASTABRAC

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Siren381 027 770SARL11190 COUIZACréée le 01 février 1991

Documents

SOC ELEVAGE EQUITATION DE PASTABRAC est une SARL immatriculée le 1er février 1991 sous le numéro SIREN 381 027 770. Son siège social est situé rue de l'Eglise, 11190 Couiza. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0157.

Fiche d'identité de SOC ELEVAGE EQUITATION DE PASTABRAC

Dénomination
SOC ELEVAGE EQUITATION DE PASTABRAC
SIREN
381 027 770
SIRET (siège)
381 027 770 00019
N° TVA intracommunautaire
FR14381027770Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 027 770
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
0157
Date de création
01 février 1991
Siège social
RUE DE L'EGLISE, 11190, COUIZA
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SOC ELEVAGE EQUITATION DE PASTABRAC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SOC ELEVAGE EQUITATION DE PASTABRAC

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SOC ELEVAGE EQUITATION DE PASTABRAC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 11190 COUIZASiègeFermé

    381 027 770 00019 · ouvert le 01 février 1991 · NAF 0157

Documents juridiques de SOC ELEVAGE EQUITATION DE PASTABRAC

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SOC ELEVAGE EQUITATION DE PASTABRAC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOC ELEVAGE EQUITATION DE PASTABRAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SOC ELEVAGE EQUITATION DE PASTABRAC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOC ELEVAGE EQUITATION DE PASTABRAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SOC ELEVAGE EQUITATION DE PASTABRAC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1991

Questions fréquentes sur SOC ELEVAGE EQUITATION DE PASTABRAC

Quel est le numéro SIREN de SOC ELEVAGE EQUITATION DE PASTABRAC ?

Le numéro SIREN de SOC ELEVAGE EQUITATION DE PASTABRAC est 381 027 770. Le SIRET de son siège social est 381 027 770 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14381027770.

Où se situe le siège social de SOC ELEVAGE EQUITATION DE PASTABRAC ?

Le siège social de SOC ELEVAGE EQUITATION DE PASTABRAC est situé rue de l'Eglise, 11190 Couiza.

SOC ELEVAGE EQUITATION DE PASTABRAC est-elle toujours en activité ?

Oui, SOC ELEVAGE EQUITATION DE PASTABRAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOC ELEVAGE EQUITATION DE PASTABRAC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOC ELEVAGE EQUITATION DE PASTABRAC.