SOC LE BOURGUIGNON

Active

Siren332 854 306SARL21490 BROGNONCréée le 20 août 1992

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

SOC LE BOURGUIGNON est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 août 1992, identifiée par le SIREN 332 854 306. Le siège social de l'entreprise se trouve à Brognon (21490). Son activité principale relève du code NAF 602L.

Fiche d'identité de SOC LE BOURGUIGNON

INSEE

Dénomination: SOC LE BOURGUIGNON
SIREN: 332 854 306
SIRET (siège): 332 854 306 00013
N° TVA intracommunautaire: FR19332854306Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 332 854 306
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 602L
Date de création: 20 août 1992
Siège social: 21490, BROGNON
Établissements: 1
Statut: Active

Finances de SOC LE BOURGUIGNON

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOC LE BOURGUIGNON

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SOC LE BOURGUIGNON

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

21490 BROGNONSiègeFermé
332 854 306 00013 · ouvert le 15 juillet 1992 · NAF 602L

Documents juridiques de SOC LE BOURGUIGNON

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SOC LE BOURGUIGNON

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOC LE BOURGUIGNON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOC LE BOURGUIGNON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOC LE BOURGUIGNON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SOC LE BOURGUIGNON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOC LE BOURGUIGNON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOC LE BOURGUIGNON

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

15 mai 2025création
Date d'effet : 20 août 1992

Questions fréquentes sur SOC LE BOURGUIGNON

Quel est le numéro SIREN de SOC LE BOURGUIGNON ?

Le numéro SIREN de SOC LE BOURGUIGNON est 332 854 306. Le SIRET de son siège social est 332 854 306 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19332854306.

Où se situe le siège social de SOC LE BOURGUIGNON ?

Le siège social de SOC LE BOURGUIGNON est situé 21490 Brognon.