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SOC MODERN ART

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Siren692 033 657SA61130 BELFORET-EN-PERCHECréée le 25 décembre 1969

Documents

SOC MODERN ART est une SA immatriculée le 25 décembre 1969 sous le numéro SIREN 692 033 657. Le siège social de l'entreprise se trouve Hotel Beaumont, 61130 Belforet-en-Perche. L'entreprise déclare le code NAF 012J comme activité principale.

Fiche d'identité de SOC MODERN ART

Dénomination
SOC MODERN ART
SIREN
692 033 657
SIRET (siège)
692 033 657 00028
N° TVA intracommunautaire
FR89692033657Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 692 033 657
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
012J
Date de création
25 décembre 1969
Siège social
HOTEL BEAUMONT, 61130, BELFORET-EN-PERCHE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SOC MODERN ART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SOC MODERN ART

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SOC MODERN ART

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 61130 BELFORET-EN-PERCHESiègeFermé

    692 033 657 00028 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 012J

Documents juridiques de SOC MODERN ART

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SOC MODERN ART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOC MODERN ART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SOC MODERN ART n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOC MODERN ART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SOC MODERN ART

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 décembre 1969

Questions fréquentes sur SOC MODERN ART

Quel est le numéro SIREN de SOC MODERN ART ?

Le numéro SIREN de SOC MODERN ART est 692 033 657. Le SIRET de son siège social est 692 033 657 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89692033657.

Où se situe le siège social de SOC MODERN ART ?

Le siège social de SOC MODERN ART est situé Hotel Beaumont, 61130 Belforet-en-Perche.

SOC MODERN ART est-elle toujours en activité ?

Oui, SOC MODERN ART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 décembre 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOC MODERN ART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOC MODERN ART.