SOC NOUVELLE
ActiveSOC NOUVELLE est une SARL immatriculée le 16 janvier 1992 sous le numéro SIREN 384 171 880. Elle est domiciliée 313 av Gabriel Peri, 83160 La Valette-du-Var. L'entreprise déclare le code NAF 524C comme activité principale.
Fiche d'identité de SOC NOUVELLE
INSEE- Dénomination
- SOC NOUVELLE
- SIREN
- 384 171 880
- SIRET (siège)
- 384 171 880 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR64384171880Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 171 880
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 524C
- Date de création
- 16 janvier 1992
- Siège social
- 313 AV GABRIEL PERI, 83160, LA VALETTE-DU-VAR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de SOC NOUVELLE
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SOC NOUVELLE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83160 LA VALETTE-DU-VARSiègeFermé
384 171 880 00014 · ouvert le 16 janvier 1992 · NAF 524C
Documents juridiques de SOC NOUVELLE
INPIConformité de SOC NOUVELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOC NOUVELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOC NOUVELLE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 11 décembre 2025 · N° 25/01120
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 20 novembre 2025 · N° 25/00481
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 16 juin 2025 · N° 25/00332
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 05 mars 2025 · N° 24/00461
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 26 septembre 2024 · N° 24/54497
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 30 juillet 2024 · N° 24/01357
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 16 juillet 2024 · N° 24/01077
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 12 mars 2024 · N° 23/59656
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 09 janvier 2024 · N° 21/06241
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SOC NOUVELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SOC NOUVELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 janvier 1992
Questions fréquentes sur SOC NOUVELLE
Quel est le numéro SIREN de SOC NOUVELLE ?
Le numéro SIREN de SOC NOUVELLE est 384 171 880. Le SIRET de son siège social est 384 171 880 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64384171880.
Où se situe le siège social de SOC NOUVELLE ?
Le siège social de SOC NOUVELLE est situé 313 av Gabriel Peri, 83160 La Valette-du-Var.
SOC NOUVELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SOC NOUVELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOC NOUVELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOC NOUVELLE.
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