SOC NOVATIS
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 395 255 540, SOC NOVATIS est une SARL créée le 2 mai 1994. Elle est domiciliée 4 Cor des Oliviers, 06000 Nice. L'entreprise déclare le code NAF 511G comme activité principale.
Fiche d'identité de SOC NOVATIS
INSEE- Dénomination
- SOC NOVATIS
- SIREN
- 395 255 540
- SIRET (siège)
- 395 255 540 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR26395255540Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 395 255 540
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 511G
- Date de création
- 02 mai 1994
- Siège social
- 4 COR DES OLIVIERS, 06000, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de SOC NOVATIS
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SOC NOVATIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06000 NICESiègeFermé
395 255 540 00019 · ouvert le 02 mai 1994 · NAF 511G
Documents juridiques de SOC NOVATIS
INPIConformité de SOC NOVATIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOC NOVATIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SOC NOVATIS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SOC NOVATIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SOC NOVATIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 mai 1994
Marques déposées par SOC NOVATIS
INPISOC NOVATIS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeNOVATIS
N° 95594915 · Déposée le 24 octobre 1995 · Marque semi-figurative
Classe 42 · expirée le 24 octobre 2005
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SOC NOVATIS
Quel est le numéro SIREN de SOC NOVATIS ?
Le numéro SIREN de SOC NOVATIS est 395 255 540. Le SIRET de son siège social est 395 255 540 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26395255540.
Où se situe le siège social de SOC NOVATIS ?
Le siège social de SOC NOVATIS est situé 4 Cor des Oliviers, 06000 Nice.
SOC NOVATIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SOC NOVATIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOC NOVATIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOC NOVATIS.
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