CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SOCHAL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 juin 1987, identifiée par le SIREN 341 359 255. Son siège social est situé 13 ALL de l'île aux moineaux Résidence Rives du Parc, 25000 Besançon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MICHEL BOURGOIN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SOCHAL

Dénomination
SOCHAL
SIREN
341 359 255
SIRET (siège)
341 359 255 00039
N° TVA intracommunautaire
FR83341359255Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 341 359 255
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 juin 1987
Siège social
13 ALL de l'île aux moineaux Résidence Rives du Parc, 25000, Besançon
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SOCHAL

ACQUISITION VENTE CONSTRUCTION LOCATION GESTION ET ADMINISTRATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS.

Finances de SOCHAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOCHAL

MB

MICHEL BOURGOIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 30 juin 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SOCHAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BesançonSiègeActif

    341 359 255 00039 · ouvert le 20 mars 2025 · NAF 6820B

  • 25480 MISEREY-SALINESFermé

    341 359 255 00013 · ouvert le 15 mai 1987 · NAF 701D

  • 25000 BESANCONFermé

    341 359 255 00021 · ouvert le 15 mai 1987 · NAF 6820B

Documents juridiques de SOCHAL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mai 2004

  • Acte

Dépôt du 20 juin 1994

  • Acte

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SOCHAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOCHAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOCHAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOCHAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SOCHAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOCHAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOCHAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOURGOIN Michel ; Associé indéfiniment responsable : BOURGOIN François ; Associé indéfiniment responsable : STEINIG Marie-France ; Associé indéfiniment responsable : BOURGOIN Nicole, Jacqueline

  1. création

    Date d'effet : 09 juin 1987

Questions fréquentes sur SOCHAL

Quel est le numéro SIREN de SOCHAL ?

Le numéro SIREN de SOCHAL est 341 359 255. Le SIRET de son siège social est 341 359 255 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83341359255.

Qui dirige SOCHAL ?

SOCHAL est dirigée par MICHEL BOURGOIN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SOCHAL ?

Le siège social de SOCHAL est situé 13 ALL de l'île aux moineaux Résidence Rives du Parc, 25000 Besançon.

SOCHAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SOCHAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOCHAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOCHAL.