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SOCIETE BAILLY

Active
Siren316 472 117SARL39130 CLAIRVAUX-LES-LACSCréée le 23 juillet 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
640 k€
Effectif
Non publié

SOCIETE BAILLY est une SARL immatriculée le 23 juillet 1979 sous le numéro SIREN 316 472 117. Elle est domiciliée 3 Rte de Hautecour, 39130 Clairvaux-les-Lacs. L'entreprise déclare le code NAF 1629Z comme activité principale. SEBASTIEN BAILLY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SOCIETE BAILLY

Dénomination
SOCIETE BAILLY
SIREN
316 472 117
SIRET (siège)
316 472 117 00019
N° TVA intracommunautaire
FR54316472117Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 316 472 117
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
640 000 €
Code NAF / APE
1629Z
Date de création
23 juillet 1979
Siège social
3 RTE DE HAUTECOUR, 39130, CLAIRVAUX-LES-LACS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SOCIETE BAILLY

Se reporter aux statuts

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Finances de SOCIETE BAILLY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SOCIETE BAILLY

SB

SEBASTIEN BAILLY

Gérant

En poste depuis août 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 août 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SOCIETE BAILLY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39130 CLAIRVAUX-LES-LACSSiègeActif

    316 472 117 00019 · ouvert le 01 juillet 1979 · NAF 6820B

  • 39130 CLAIRVAUX-LES-LACSFermé

    316 472 117 00027 · ouvert le 01 juillet 1979 · NAF 6820B

Documents juridiques de SOCIETE BAILLY

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mars 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 24 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 12 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 2015

  • Acte

Dépôt du 05 août 2008

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2001

  • Acte

Dépôt du 11 avril 2001

  • Acte

Comptes annuels de SOCIETE BAILLY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOCIETE BAILLY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOCIETE BAILLY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOCIETE BAILLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SOCIETE BAILLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOCIETE BAILLY

21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  18. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    BAILLY Gérard Narcisse Louis Eugène nom d'usage : BAILLY Gérard n'est plus gérant.BAILLY Sébastien Gérard Henri nom d'usage : BAILLY Sébastien devient gérant..

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  1. création

    Date d'effet : 23 juillet 1979

Questions fréquentes sur SOCIETE BAILLY

Quel est le numéro SIREN de SOCIETE BAILLY ?

Le numéro SIREN de SOCIETE BAILLY est 316 472 117. Le SIRET de son siège social est 316 472 117 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54316472117.

Qui dirige SOCIETE BAILLY ?

SOCIETE BAILLY est dirigée par SEBASTIEN BAILLY, gérant.

Où se situe le siège social de SOCIETE BAILLY ?

Le siège social de SOCIETE BAILLY est situé 3 Rte de Hautecour, 39130 Clairvaux-les-Lacs.

SOCIETE BAILLY est-elle toujours en activité ?

Oui, SOCIETE BAILLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOCIETE BAILLY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOCIETE BAILLY.

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