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SOCIETE BATTEUX

Active
Siren391 459 807Société civile02120 MONCEAU-SUR-OISECréée le 08 juin 1993

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
383 k€

SOCIETE BATTEUX est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 juin 1993, identifiée par le SIREN 391 459 807. Elle est domiciliée 29 rue du General de Gaulle Mr Batteux Jean Claude, 02120 Monceau-sur-Oise. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par DAVID BATTEUX, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SOCIETE BATTEUX

Dénomination
SOCIETE BATTEUX
SIREN
391 459 807
SIRET (siège)
391 459 807 00015
N° TVA intracommunautaire
FR45391459807Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 459 807
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
382 700 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
08 juin 1993
Siège social
29 RUE DU GENERAL DE GAULLE MR BATTEUX JEAN CLAUDE, 02120, MONCEAU-SUR-OISE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SOCIETE BATTEUX

Exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L311-1 du Code Rural.

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Finances de SOCIETE BATTEUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SOCIETE BATTEUX

DB

DAVID BATTEUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 juillet 2011

B

BATTEUX SAINT EXUPERY

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SOCIETE BATTEUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 02120 MONCEAU-SUR-OISESiègeActif

    391 459 807 00015 · ouvert le 01 mai 1993 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SOCIETE BATTEUX

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 août 2019

  • Acte

Dépôt du 06 juin 2013

  • Acte

Dépôt du 26 février 2013

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 1995

  • Acte

Dépôt du 18 octobre 1993

  • Acte

Dépôt du 08 juin 1993

  • Acte

Conformité de SOCIETE BATTEUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOCIETE BATTEUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SOCIETE BATTEUX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOCIETE BATTEUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SOCIETE BATTEUX

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-QUENTIN

    modification du Gérant associé indéfiniment responsable Batteux, David Jacques Gaston

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN

    modification du Co-gérant Batteux, Jean Claude

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN

    Co-gérant : BATTEUX Jean Claude Co-gérant : BATTEUX David Jacques Gaston

  1. création

    Date d'effet : 08 juin 1993

Questions fréquentes sur SOCIETE BATTEUX

Quel est le numéro SIREN de SOCIETE BATTEUX ?

Le numéro SIREN de SOCIETE BATTEUX est 391 459 807. Le SIRET de son siège social est 391 459 807 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45391459807.

Qui dirige SOCIETE BATTEUX ?

SOCIETE BATTEUX est dirigée par DAVID BATTEUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SOCIETE BATTEUX ?

Le siège social de SOCIETE BATTEUX est situé 29 rue du General de Gaulle Mr Batteux Jean Claude, 02120 Monceau-sur-Oise.

SOCIETE BATTEUX est-elle toujours en activité ?

Oui, SOCIETE BATTEUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOCIETE BATTEUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOCIETE BATTEUX.