SOCIETE BOUVY
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 372 k€
SOCIETE BOUVY est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 octobre 1992, identifiée par le SIREN 388 641 318. Son siège social est situé 8 RUE DE LA FORGETTE Mont-sur-Courville, 51170 Mont-sur-Courville. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par JEAN-MARC BOUVY, gérant.
Fiche d'identité de SOCIETE BOUVY
INSEE- Dénomination
- SOCIETE BOUVY
- SIREN
- 388 641 318
- SIRET (siège)
- 388 641 318 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR68388641318Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 641 318
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 371 518,25 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 05 octobre 1992
- Siège social
- 8 RUE DE LA FORGETTE Mont-sur-Courville, 51170, MONT-SUR-COURVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SOCIETE BOUVY
exploitation agricole
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Finances de SOCIETE BOUVY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SOCIETE BOUVY
INSEEBODACCGérant
En poste depuis octobre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 octobre 2022
Gérant
En poste depuis octobre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 octobre 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SOCIETE BOUVY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51170 MONT-SUR-COURVILLESiègeActif
388 641 318 00018 · ouvert le 01 avril 1992 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SOCIETE BOUVY
INPIConformité de SOCIETE BOUVY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOCIETE BOUVY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOCIETE BOUVY. Elles s'échelonnent de 1998 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, sUCC/INDIV/FISC/DOUANIER
Décision du 27 février 2025 · N° 24/01328
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 novembre 1999 · N° 97-43.527
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 octobre 1998 · N° 96-44.310
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SOCIETE BOUVY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SOCIETE BOUVY
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 05 octobre 1992
Questions fréquentes sur SOCIETE BOUVY
Quel est le numéro SIREN de SOCIETE BOUVY ?
Le numéro SIREN de SOCIETE BOUVY est 388 641 318. Le SIRET de son siège social est 388 641 318 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68388641318.
Qui dirige SOCIETE BOUVY ?
SOCIETE BOUVY est dirigée par JEAN-MARC BOUVY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SOCIETE BOUVY ?
Le siège social de SOCIETE BOUVY est situé 8 RUE DE LA FORGETTE Mont-sur-Courville, 51170 Mont-sur-Courville.
SOCIETE BOUVY est-elle toujours en activité ?
Oui, SOCIETE BOUVY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOCIETE BOUVY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOCIETE BOUVY.
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