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SOCIETE CHARMONT

Active
Siren418 613 675SARL38490 CHARANCIEUCréée le 07 mai 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions23 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

SOCIETE CHARMONT est une SARL immatriculée le 7 mai 1998 sous le numéro SIREN 418 613 675. Elle est domiciliée 415 Rte du Charmay, 38490 Charancieu. L'entreprise déclare le code NAF 3320A comme activité principale. Nicolas METAYE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SOCIETE CHARMONT

Dénomination
SOCIETE CHARMONT
SIREN
418 613 675
SIRET (siège)
418 613 675 00010
N° TVA intracommunautaire
FR79418613675Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 613 675
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 octobre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
3320A
Date de création
07 mai 1998
Siège social
415 RTE DU CHARMAY, 38490, CHARANCIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SOCIETE CHARMONT

Chaudronnerie, chaudronnerie industrielle, mécanique générale industrielle.

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Finances de SOCIETE CHARMONT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOCIETE CHARMONT

NM

Nicolas METAYE

Gérant

Établissements de SOCIETE CHARMONT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38490 CHARANCIEUSiègeActif

    418 613 675 00010 · ouvert le 01 avril 1998 · NAF 3320A

Documents juridiques de SOCIETE CHARMONT

22 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 15 juin 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 24 juin 2024

  • Acte

Dépôt du 15 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2019

  • Acte

Dépôt du 27 juillet 2018

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 2017

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 2016

  • Acte

Dépôt du 05 février 2014

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 2013

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 29 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 2005

  • Acte

Dépôt du 18 novembre 2005

  • Acte

Dépôt du 31 juillet 2000

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 1999

  • Acte

Comptes annuels de SOCIETE CHARMONT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOCIETE CHARMONT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOCIETE CHARMONT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOCIETE CHARMONT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

23 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOCIETE CHARMONT. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOCIETE CHARMONT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOCIETE CHARMONT

18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

    LE BRIS Stéphane nom d'usage : LE BRIS n'est plus gérant. METAYE Nicolas Robert Michel nom d'usage : METAYE devient gérant

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURGOIN-JALLIEU

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURGOIN-JALLIEU

  1. création

    Date d'effet : 07 mai 1998

Questions fréquentes sur SOCIETE CHARMONT

Quel est le numéro SIREN de SOCIETE CHARMONT ?

Le numéro SIREN de SOCIETE CHARMONT est 418 613 675. Le SIRET de son siège social est 418 613 675 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79418613675.

Qui dirige SOCIETE CHARMONT ?

SOCIETE CHARMONT est dirigée par Nicolas METAYE, gérant.

Où se situe le siège social de SOCIETE CHARMONT ?

Le siège social de SOCIETE CHARMONT est situé 415 Rte du Charmay, 38490 Charancieu.

SOCIETE CHARMONT est-elle toujours en activité ?

Oui, SOCIETE CHARMONT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOCIETE CHARMONT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOCIETE CHARMONT.

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