SOCIETE CLAVEL
Active4729Z · Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé
SOCIETE CLAVEL est une SARL immatriculée le 28 juin 1989 sous le numéro SIREN 351 175 229. Elle est domiciliée 1033 bd Jean Jaures, 19110 Bort-les-Orgues. Elle exerce une activité de autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé (code NAF 4729Z).
Fiche d'identité de SOCIETE CLAVEL
INSEE- Dénomination
- SOCIETE CLAVEL
- SIREN
- 351 175 229
- SIRET (siège)
- 351 175 229 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR66351175229Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 351 175 229
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4729Z - Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé
- Date de création
- 28 juin 1989
- Siège social
- 1033 BD JEAN JAURES, 19110, BORT-LES-ORGUES
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
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Finances de SOCIETE CLAVEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SOCIETE CLAVEL
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SOCIETE CLAVEL
INSEE5 établissements, dont 0 en activité.
- 19110 BORT-LES-ORGUESSiègeFermé
351 175 229 00019 · ouvert le 28 juin 1989 · NAF 522P
- 83980 LE LAVANDOUFermé
351 175 229 00027 · ouvert le 22 avril 1993 · NAF 522P
- 15140 SALERSFermé
351 175 229 00035 · ouvert le 01 juin 1997 · NAF 923H
- 15400 RIOM-ES-MONTAGNESFermé
351 175 229 00043 · ouvert le 10 avril 2001 · NAF 741J
- 24200 SARLAT-LA-CANEDAFermé
351 175 229 00050 · ouvert le 01 mai 2001 · NAF 4729Z
Documents juridiques de SOCIETE CLAVEL
INPIConformité de SOCIETE CLAVEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOCIETE CLAVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
94 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOCIETE CLAVEL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 13 août 2026 · N° 25/01717
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Décision du 22 juillet 2026 · N° 26/01430
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Décision du 25 juin 2026 · N° 22/20860
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, m1 S1 Contentieux Général
Décision du 15 juin 2026 · N° 23/02257
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Cour d'appel, 1ère chambre sociale
Décision du 11 juin 2026 · N° 24/01141
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Cour d'appel, 1ère chambre sociale
Décision du 11 juin 2026 · N° 24/01142
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre sociale
Décision du 11 juin 2026 · N° 24/01143
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre sociale
Décision du 11 juin 2026 · N° 24/01144
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre sociale
Décision du 11 juin 2026 · N° 24/01145
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre sociale
Décision du 11 juin 2026 · N° 24/01146
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre sociale
Décision du 11 juin 2026 · N° 24/01147
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre sociale
Décision du 11 juin 2026 · N° 24/01148
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 03 juin 2026 · N° 25/00276
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SOCIETE CLAVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SOCIETE CLAVEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 juin 1989
Questions fréquentes sur SOCIETE CLAVEL
Quel est le numéro SIREN de SOCIETE CLAVEL ?
Le numéro SIREN de SOCIETE CLAVEL est 351 175 229. Le SIRET de son siège social est 351 175 229 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66351175229.
Où se situe le siège social de SOCIETE CLAVEL ?
Le siège social de SOCIETE CLAVEL est situé 1033 bd Jean Jaures, 19110 Bort-les-Orgues.
SOCIETE CLAVEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SOCIETE CLAVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juin 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOCIETE CLAVEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOCIETE CLAVEL.
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