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SOCIETE DE CONCEPTION ARCHITECTURALE

Active
Siren403 713 571SARL13100 AIX-EN-PROVENCECréée le 16 janvier 1996

7111Z · Activités d'architecture

Documents

SOCIETE DE CONCEPTION ARCHITECTURALE est une SARL immatriculée le 16 janvier 1996 sous le numéro SIREN 403 713 571. Son siège social est situé 1140 rue Andre Ampere, 13100 Aix-en-Provence. Son activité principale est activités d'architecture (code NAF 7111Z).

Fiche d'identité de SOCIETE DE CONCEPTION ARCHITECTURALE

Dénomination
SOCIETE DE CONCEPTION ARCHITECTURALE
SIREN
403 713 571
SIRET (siège)
403 713 571 00020
N° TVA intracommunautaire
FR83403713571Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 713 571
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
16 janvier 1996
Siège social
1140 RUE ANDRE AMPERE, 13100, AIX-EN-PROVENCE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de SOCIETE DE CONCEPTION ARCHITECTURALE

Activités d'architecture

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Finances de SOCIETE DE CONCEPTION ARCHITECTURALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SOCIETE DE CONCEPTION ARCHITECTURALE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SOCIETE DE CONCEPTION ARCHITECTURALE

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 13100 AIX-EN-PROVENCESiègeActif

    403 713 571 00020 · ouvert le 25 juillet 1996 · NAF 7111Z

  • 13100 AIX-EN-PROVENCEActif

    403 713 571 00046 · ouvert le 16 janvier 1996 · NAF 6820B

  • 84560 MENERBESFermé

    403 713 571 00012 · ouvert le 16 janvier 1996 · NAF 742A

  • 75010 PARISFermé

    403 713 571 00038 · ouvert le 16 mars 1998 · NAF 742A

Documents juridiques de SOCIETE DE CONCEPTION ARCHITECTURALE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 novembre 1999

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 1996

  • Acte

Dépôt du 19 avril 1996

  • Acte

Conformité de SOCIETE DE CONCEPTION ARCHITECTURALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOCIETE DE CONCEPTION ARCHITECTURALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOCIETE DE CONCEPTION ARCHITECTURALE. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOCIETE DE CONCEPTION ARCHITECTURALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SOCIETE DE CONCEPTION ARCHITECTURALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 1996

Questions fréquentes sur SOCIETE DE CONCEPTION ARCHITECTURALE

Quel est le numéro SIREN de SOCIETE DE CONCEPTION ARCHITECTURALE ?

Le numéro SIREN de SOCIETE DE CONCEPTION ARCHITECTURALE est 403 713 571. Le SIRET de son siège social est 403 713 571 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83403713571.

Où se situe le siège social de SOCIETE DE CONCEPTION ARCHITECTURALE ?

Le siège social de SOCIETE DE CONCEPTION ARCHITECTURALE est situé 1140 rue Andre Ampere, 13100 Aix-en-Provence.

SOCIETE DE CONCEPTION ARCHITECTURALE est-elle toujours en activité ?

Oui, SOCIETE DE CONCEPTION ARCHITECTURALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOCIETE DE CONCEPTION ARCHITECTURALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOCIETE DE CONCEPTION ARCHITECTURALE.