SOCIETE ELVSTROM SAILS
Fermée1392Z · Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
- Capital social
- 300 k€
SOCIETE ELVSTROM SAILS est une SARL immatriculée le 24 février 1961 sous le numéro SIREN 696 120 211. Son siège social est situé 100 Che du Plan Sarrain zi de l'Argile, 06370 Mouans-Sartoux. SOCIETE ELVSTROM SAILS relève du secteur fabrication d'articles textiles, sauf habillement (code NAF 1392Z). La direction est assurée par JOHANSEN NICOLAS en qualité de gérant. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 27 juin 2024.
Fiche d'identité de SOCIETE ELVSTROM SAILS
INSEE- Dénomination
- SOCIETE ELVSTROM SAILS
- SIREN
- 696 120 211
- SIRET (siège)
- 696 120 211 00045
- N° TVA intracommunautaire
- FR18696120211Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 696 120 211
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 11 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 300 000 €
- Code NAF / APE
- 1392Z - Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
- Date de création
- 24 février 1961
- Date de radiation
- 27 juin 2024
- Siège social
- 100 CHE DU PLAN SARRAIN ZI DE L'ARGILE, 06370, MOUANS-SARTOUX
- Établissements
- 5
- Statut
- Fermée
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Finances de SOCIETE ELVSTROM SAILS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SOCIETE ELVSTROM SAILS
INSEEBODACCJOHANSEN NICOLAS
Gérant
En poste depuis novembre 2009 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 novembre 2009
AUDITEURS MEDITERRANEENS ASSOCIES
Commissaire aux comptes suppléant
ALFA CONSULTANT
Commissaire aux comptes titulaire
En poste depuis novembre 2009 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 novembre 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SOCIETE ELVSTROM SAILS
INSEE5 établissements, dont 0 en activité.
- 06370 MOUANS-SARTOUXSiègeFermé
696 120 211 00045 · ouvert le 10 septembre 1946 · NAF 1392Z
- 06150 CANNESFermé
696 120 211 00029 · NAF 174C
- 17180 PERIGNYFermé
696 120 211 00037 · ouvert le 01 octobre 1997 · NAF 174C
- 17000 LA ROCHELLEFermé
696 120 211 00052 · ouvert le 01 octobre 1997 · NAF 1392Z
- 13007 MARSEILLEFermé
696 120 211 00060 · ouvert le 01 juillet 2006 · NAF 4719B
Documents juridiques de SOCIETE ELVSTROM SAILS
INPI17 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SOCIETE ELVSTROM SAILS
2 procédures collectives ont été publiées au BODACC pour SOCIETE ELVSTROM SAILS. Toutes sont terminées : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 25 juillet 2017. Clôturée le 25 juin 2024 pour insuffisance d'actif.
5 jugements et avis publiés
Jugement du 25 juin 2024 · publié le 04 juillet 2024 · Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 27 novembre 2023 · publié le 06 décembre 2023 · Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 24 janvier 2020 · publié le 04 février 2020 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 16 août 2017 · publié le 29 août 2017 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Jugement arrêtant le plan de cession.
Jugement du 25 juillet 2017 · publié le 04 août 2017 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 13 juillet 2017, désignant liquidateur Me Cardon Didier 15 Rue de l'Horloge 06117 Le Cannet, et désignant administrateur judiciaire SCP Ezavin-Thomas Administrateurs Judiciaires, prise en la personne de Me Nathalie Thomas 1 Rue Alexandre Mari 06300 Nice. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www. creditors-services. com.
Ouverte le 04 mars 2008 ; redressement judiciaire prononcé le 24 juillet 2012. Clôturée le 25 juillet 2017.
15 jugements et avis publiés
Jugement du 21 mars 2017 · publié le 02 avril 2017 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Jugement modifiant le plan de redressement.
Jugement du 04 novembre 2015 · publié le 19 novembre 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 16 décembre 2014 · publié le 01 juin 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Jugement modifiant le plan de redressement.
Jugement du 27 novembre 2013 · publié le 13 décembre 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
La liste des créances de l'article L 622-17 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 12 novembre 2013 · publié le 27 novembre 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Me Huertas Xavier 4 Rue de l'Opéra 06359 Nice.
Jugement du 24 juillet 2012 · publié le 08 août 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 20 juillet 2012 désignant administrateur Me Huertas Xavier 4 Rue de l'Opéra 06359 Nice avec les pouvoirs : assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion ou certains d'entre eux, mandataire judiciaire Me Cardon Didier 15 Impasse de l'Horloge 06117 Le Cannet. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
Jugement du 17 juillet 2012 · publié le 08 mai 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Jugement (ou ordonnance) en date du 17 juillet 2012 la résolution du plan et disant n'y avoir lieu à l'ouverture d'une procédure de redressement ou de liquidation judiciaire, met fin à la mission du commissaire à l'exécution du plan et du mandataire judiciaire.
Jugement du 26 juillet 2011 · publié le 08 octobre 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Jugement modifiant le plan de redressement.
Jugement du 27 juillet 2010 · publié le 08 décembre 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Jugement modifiant le plan de redressement.
Jugement du 04 mai 2010 · publié le 27 mai 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Jugement modifiant le plan de redressement.
Jugement du 28 mai 2009 · publié le 08 janvier 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 26 mai 2009 · publié le 06 novembre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Me Huertas Xavier 4 Rue de l'Opéra 06359 Nice.
Jugement du 16 février 2009 · publié le 03 mai 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
La liste des créances de l'article L 622-17 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 08 avril 2008 · publié le 27 avril 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Jugement modifiant la date de cessation des paiements au 31 août 2007.
Jugement du 04 mars 2008 · publié le 28 mars 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 29 février 2008 désignant administrateur Me Huertas Xavier 4 Rue de l'Opéra 06359 Nice avec les pouvoirs : assister, mandataire judiciaire Me Cardon Didier 15 Rue de l'Horloge 06117 Le Cannet. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
Aucune mention de SOCIETE ELVSTROM SAILS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SOCIETE ELVSTROM SAILS
BODACC32 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2024-06-25 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes
- Procédures collectivesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 2023-11-27 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2020-01-24 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Jugement arrêtant un plan de cession · Jugement du 2017-08-16 · Jugement arrêtant le plan de cession.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 2017-07-25 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 13 juillet 2017, désignant liquidateur Me Cardon Didier 15 Rue de l'Horloge 06117 Le Cannet, et désignant administrateur judiciaire SCP Ezavin-Thomas Administrateurs Judiciaires, prise en la personne de Me Nathalie Thomas 1 Rue Alexandre Mari 06300 Nice. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www. creditors-services. com.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Jugement modifiant le plan de redressement · Jugement du 2017-03-21 · Jugement modifiant le plan de redressement.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 4 novembre 2015 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Jugement modifiant le plan de redressement · Jugement du 16 décembre 2014 · Jugement modifiant le plan de redressement.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 27 novembre 2013 · La liste des créances de l'article L 622-17 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Jugement de plan de redressement · Jugement du 12 novembre 2013 · Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Me Huertas Xavier 4 Rue de l'Opéra 06359 Nice.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 24 juillet 2012 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 20 juillet 2012 désignant administrateur Me Huertas Xavier 4 Rue de l'Opéra 06359 Nice avec les pouvoirs : assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion ou certains d'entre eux, mandataire judiciaire Me Cardon Didier 15 Impasse de l'Horloge 06117 Le Cannet. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Gérant : JOHANSEN NICOLAS modification le 30 Novembre 1999 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEURS MEDITERRANEENS ASSOCIES en fonction le 06 Juin 2012 Commissaire aux comptes titulaire : ALFA CONSULTANT en fonction le 06 Juin 2012
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Autre jugement et ordonnance · Jugement du 17 juillet 2012 · Jugement (ou ordonnance) en date du 17 juillet 2012 la résolution du plan et disant n'y avoir lieu à l'ouverture d'une procédure de redressement ou de liquidation judiciaire, met fin à la mission du commissaire à l'exécution du plan et du mandataire judiciaire.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Jugement modifiant le plan de redressement · Jugement du 26 juillet 2011 · Jugement modifiant le plan de redressement.
- radiation
Date d'effet : 27 juin 2024
Marques déposées par SOCIETE ELVSTROM SAILS
INPISOCIETE ELVSTROM SAILS est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SOCIETE ELVSTROM SAILS
Quel est le numéro SIREN de SOCIETE ELVSTROM SAILS ?
Le numéro SIREN de SOCIETE ELVSTROM SAILS est 696 120 211. Le SIRET de son siège social est 696 120 211 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18696120211.
Qui dirige SOCIETE ELVSTROM SAILS ?
SOCIETE ELVSTROM SAILS est dirigée par JOHANSEN NICOLAS, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SOCIETE ELVSTROM SAILS ?
Le siège social de SOCIETE ELVSTROM SAILS est situé 100 Che du Plan Sarrain zi de l'Argile, 06370 Mouans-Sartoux.
SOCIETE ELVSTROM SAILS est-elle toujours en activité ?
Non, SOCIETE ELVSTROM SAILS n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 27 juin 2024.
SOCIETE ELVSTROM SAILS est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. SOCIETE ELVSTROM SAILS a fait l'objet de 2 procédures collectives ; la plus récente, une liquidation judiciaire, est une procédure clôturée le 25 juin 2024 pour insuffisance d'actif.
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