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SOCIETE FAENZ'ART

Active
Siren438 705 089SARL25000 BESANCONCréée le 31 juillet 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 438 705 089, SOCIETE FAENZ'ART est une SARL créée le 31 juillet 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 rue Nicolas Bruand, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 361K.

Fiche d'identité de SOCIETE FAENZ'ART

Dénomination
SOCIETE FAENZ'ART
SIREN
438 705 089
SIRET (siège)
438 705 089 00011
N° TVA intracommunautaire
FR73438705089Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 705 089
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
361K
Date de création
31 juillet 2001
Siège social
19 RUE NICOLAS BRUAND, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SOCIETE FAENZ'ART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOCIETE FAENZ'ART

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SOCIETE FAENZ'ART

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeFermé

    438 705 089 00011 · ouvert le 01 juillet 2001 · NAF 361K

Documents juridiques de SOCIETE FAENZ'ART

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 mai 2004

  • Acte

Dépôt du 15 avril 2004

  • Acte

Dépôt du 17 mars 2004

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 2001

  • Acte

Comptes annuels de SOCIETE FAENZ'ART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOCIETE FAENZ'ART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOCIETE FAENZ'ART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOCIETE FAENZ'ART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SOCIETE FAENZ'ART n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOCIETE FAENZ'ART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOCIETE FAENZ'ART

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 31 juillet 2001

Questions fréquentes sur SOCIETE FAENZ'ART

Quel est le numéro SIREN de SOCIETE FAENZ'ART ?

Le numéro SIREN de SOCIETE FAENZ'ART est 438 705 089. Le SIRET de son siège social est 438 705 089 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73438705089.

Où se situe le siège social de SOCIETE FAENZ'ART ?

Le siège social de SOCIETE FAENZ'ART est situé 19 rue Nicolas Bruand, 25000 Besancon.

SOCIETE FAENZ'ART est-elle toujours en activité ?

Oui, SOCIETE FAENZ'ART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOCIETE FAENZ'ART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOCIETE FAENZ'ART.

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