SOCIETE FRAMBOISE
ActiveSOCIETE FRAMBOISE est une SARL immatriculée le 14 mai 1986 sous le numéro SIREN 337 796 932. Son siège social est situé 42 All Vivaldi Zac de Reuilly, 75012 Paris 12. Elle est rattachée au code d'activité NAF 521B.
Fiche d'identité de SOCIETE FRAMBOISE
INSEE- Dénomination
- SOCIETE FRAMBOISE
- SIREN
- 337 796 932
- SIRET (siège)
- 337 796 932 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR89337796932Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 337 796 932
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 521B
- Date de création
- 14 mai 1986
- Siège social
- 42 ALL VIVALDI ZAC DE REUILLY, 75012, PARIS 12
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de SOCIETE FRAMBOISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SOCIETE FRAMBOISE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SOCIETE FRAMBOISE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 75012 PARIS 12SiègeFermé
337 796 932 00024 · ouvert le 29 juillet 1991 · NAF 521B
Documents juridiques de SOCIETE FRAMBOISE
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SOCIETE FRAMBOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOCIETE FRAMBOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOCIETE FRAMBOISE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 30 juillet 2026 · N° 2024J00089
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 1ère section
Décision du 15 janvier 2026 · N° 23/08700
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 10 octobre 2025 · N° 2025002340
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème chambre commerciale
Décision du 20 décembre 2024 · N° 22/04021
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 11 décembre 2024 · N° 24/00403
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 20 juin 2023 · N° 21/00540
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, première Présidence
Décision du 29 novembre 2022 · N° 22/00067
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 14 juin 2001 · N° 99-13.560
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 25 octobre 1989 · N° 87-18.274
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SOCIETE FRAMBOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SOCIETE FRAMBOISE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 mai 1986
Questions fréquentes sur SOCIETE FRAMBOISE
Quel est le numéro SIREN de SOCIETE FRAMBOISE ?
Le numéro SIREN de SOCIETE FRAMBOISE est 337 796 932. Le SIRET de son siège social est 337 796 932 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89337796932.
Où se situe le siège social de SOCIETE FRAMBOISE ?
Le siège social de SOCIETE FRAMBOISE est situé 42 All Vivaldi Zac de Reuilly, 75012 Paris 12.
SOCIETE FRAMBOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, SOCIETE FRAMBOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOCIETE FRAMBOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOCIETE FRAMBOISE.
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