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SOCIETE MODERNE BATIMENT

Active
Siren904 403 276SAS69210 L'ARBRESLECréée le 20 octobre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
6,0 k€
Effectif
Non publié

SOCIETE MODERNE BATIMENT est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 octobre 2021, identifiée par le SIREN 904 403 276. Elle est domiciliée 65 rue Anne Frank, 69210 L'Arbresle. L'entreprise déclare le code NAF 4331Z comme activité principale. La direction est assurée par GAZMIR FTONI en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de SOCIETE MODERNE BATIMENT

Dénomination
SOCIETE MODERNE BATIMENT
SIREN
904 403 276
SIRET (siège)
904 403 276 00028
N° TVA intracommunautaire
FR45904403276Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 904 403 276
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
6 000 €
Code NAF / APE
4331Z
Date de création
20 octobre 2021
Siège social
65 RUE ANNE FRANK, 69210, L'ARBRESLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SOCIETE MODERNE BATIMENT

Tous travaux de construction et de rénovation générale de bâtiments résidentiels et non résidentiels

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SOCIETE MODERNE BATIMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SOCIETE MODERNE BATIMENT

GF

GAZMIR FTONI

Président de SAS

Depuis la création (20 octobre 2021) · 5 ans

Anciens dirigeants (2)

DF

devient directeur gé FTONI

FTONI Gazmir nom d'usage · de avril 2022 à novembre 2023

LT

Lilian nom d'usage : TREVELOT TREVELOT

Président · de octobre 2021 à avril 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SOCIETE MODERNE BATIMENT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69210 L'ARBRESLESiègeActif

    904 403 276 00028 · ouvert le 07 novembre 2023 · NAF 4331Z

  • 69380 CHESSYFermé

    904 403 276 00010 · ouvert le 12 octobre 2021 · NAF 4331Z

Documents juridiques de SOCIETE MODERNE BATIMENT

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 20 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SOCIETE MODERNE BATIMENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOCIETE MODERNE BATIMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOCIETE MODERNE BATIMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOCIETE MODERNE BATIMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOCIETE MODERNE BATIMENT. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOCIETE MODERNE BATIMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOCIETE MODERNE BATIMENT

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  2. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    FTONI Gazmir nom d'usage : FTONI n'est plus directeur général. FTONI Gazmir nom d'usage : FTONI devient président. TREVELOT LILIAN nom d'usage : TREVELOT n'est plus président

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

    FTONI Gazmir nom d'usage : FTONI devient directeur général

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

  6. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-10-12

  1. création

    Date d'effet : 20 octobre 2021

Questions fréquentes sur SOCIETE MODERNE BATIMENT

Quel est le numéro SIREN de SOCIETE MODERNE BATIMENT ?

Le numéro SIREN de SOCIETE MODERNE BATIMENT est 904 403 276. Le SIRET de son siège social est 904 403 276 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45904403276.

Qui dirige SOCIETE MODERNE BATIMENT ?

SOCIETE MODERNE BATIMENT est dirigée par GAZMIR FTONI, président de sas.

Où se situe le siège social de SOCIETE MODERNE BATIMENT ?

Le siège social de SOCIETE MODERNE BATIMENT est situé 65 rue Anne Frank, 69210 L'Arbresle.

SOCIETE MODERNE BATIMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, SOCIETE MODERNE BATIMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOCIETE MODERNE BATIMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOCIETE MODERNE BATIMENT.

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