SOCIETE MODERNE DE VENTE
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 314 669 458, SOCIETE MODERNE DE VENTE est une SARL créée le 1er janvier 1978. Son siège social est situé Ld la Riviere, 85640 Mouchamps. L'entreprise déclare le code NAF 516K comme activité principale.
Fiche d'identité de SOCIETE MODERNE DE VENTE
INSEE- Dénomination
- SOCIETE MODERNE DE VENTE
- SIREN
- 314 669 458
- SIRET (siège)
- 314 669 458 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR21314669458Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 314 669 458
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 516K
- Date de création
- 01 janvier 1978
- Siège social
- LD LA RIVIERE, 85640, MOUCHAMPS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Finances de SOCIETE MODERNE DE VENTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SOCIETE MODERNE DE VENTE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 85640 MOUCHAMPSSiègeFermé
314 669 458 00015 · NAF 516K
- 85000 MOUILLERON-LE-CAPTIFFermé
314 669 458 00049 · ouvert le 01 août 1989 · NAF 516K
Documents juridiques de SOCIETE MODERNE DE VENTE
INPIConformité de SOCIETE MODERNE DE VENTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOCIETE MODERNE DE VENTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SOCIETE MODERNE DE VENTE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SOCIETE MODERNE DE VENTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SOCIETE MODERNE DE VENTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1978
Questions fréquentes sur SOCIETE MODERNE DE VENTE
Quel est le numéro SIREN de SOCIETE MODERNE DE VENTE ?
Le numéro SIREN de SOCIETE MODERNE DE VENTE est 314 669 458. Le SIRET de son siège social est 314 669 458 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21314669458.
Où se situe le siège social de SOCIETE MODERNE DE VENTE ?
Le siège social de SOCIETE MODERNE DE VENTE est situé Ld la Riviere, 85640 Mouchamps.
SOCIETE MODERNE DE VENTE est-elle toujours en activité ?
Oui, SOCIETE MODERNE DE VENTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOCIETE MODERNE DE VENTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOCIETE MODERNE DE VENTE.
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