SOCIETE OCEANS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 609,8 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 415 281 468, SOCIETE OCEANS est une SCI créée le 20 janvier 1998. Elle est domiciliée 4 Rte d'Agnin, 38150 Chanas. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par HUBERT DAUDE, gérant.
Fiche d'identité de SOCIETE OCEANS
INSEE- Dénomination
- SOCIETE OCEANS
- SIREN
- 415 281 468
- SIRET (siège)
- 415 281 468 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR84415281468Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 415 281 468
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 609,8 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 20 janvier 1998
- Siège social
- 4 RTE D'AGNIN, 38150, CHANAS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SOCIETE OCEANS
Acquisition d'immeubles par voie d'achat, apport, échange, prise à bail avec ou sans promesse de vente, ou autrement de tout autre immeuble bâti ou non bâti
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Finances de SOCIETE OCEANS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SOCIETE OCEANS
INSEEBODACCAutre
Autre
Gérant
En poste depuis décembre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 décembre 2019
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SOCIETE OCEANS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38150 CHANASSiègeActif
415 281 468 00025 · ouvert le 14 janvier 1998 · NAF 6820B
- 38150 AGNINFermé
415 281 468 00017 · ouvert le 14 janvier 1998 · NAF 6820B
Documents juridiques de SOCIETE OCEANS
INPIConformité de SOCIETE OCEANS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOCIETE OCEANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
16 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOCIETE OCEANS. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 25 juin 2026 · N° 2026011567
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Tribunal de commerce, chambre 20
Décision du 23 décembre 2025 · N° 2025R00543
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Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 23 avril 2025 · N° 2025000939
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Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 17 décembre 2024 · N° 23/01725
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Tribunal judiciaire, pPP Contentieux général
Décision du 11 juin 2024 · N° 23/01809
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 10
Décision du 23 mai 2024 · N° 21/07660
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Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 08 février 2024 · N° 23/00293
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Cour d'appel, chambre 4-5
Décision du 25 janvier 2024 · N° 23/07059
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Cour d'appel, 3ème CH Spéciale
Décision du 21 juin 2022 · N° 21/00954
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 07 mai 2019 · N° 16-21.484
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 05 janvier 2017 · N° 16-10.194
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 05 juillet 2016 · N° 14-27.030
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Cour d'appel, 12e chambre
Décision du 03 mai 2016 · N° 15/01366
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 28 octobre 2014 · N° 13/10501
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 1
Décision du 01 juillet 2014 · N° 13/09208
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 05 novembre 2013 · N° 12/15620
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SOCIETE OCEANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SOCIETE OCEANS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 20 janvier 1998
Questions fréquentes sur SOCIETE OCEANS
Quel est le numéro SIREN de SOCIETE OCEANS ?
Le numéro SIREN de SOCIETE OCEANS est 415 281 468. Le SIRET de son siège social est 415 281 468 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84415281468.
Qui dirige SOCIETE OCEANS ?
SOCIETE OCEANS est dirigée par HUBERT DAUDE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SOCIETE OCEANS ?
Le siège social de SOCIETE OCEANS est situé 4 Rte d'Agnin, 38150 Chanas.
SOCIETE OCEANS est-elle toujours en activité ?
Oui, SOCIETE OCEANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOCIETE OCEANS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOCIETE OCEANS.
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