Sofiane Moussaoui

Active

Siren980 315 444Entrepreneur individuel39100 DOLE

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Sofiane Moussaoui est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 980 315 444. Elle est domiciliée 16 A Rue du Dauphine, 39100 Dole. Son activité principale relève du code NAF 5320Z.

Fiche d'identité de Sofiane Moussaoui

INSEE

Dénomination: Sofiane Moussaoui
SIREN: 980 315 444
SIRET (siège): 980 315 444 00011
N° TVA intracommunautaire: FR46980315444Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 980 315 444
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5320Z
Date de création: -
Siège social: 16 A Rue du Dauphine, 39100, DOLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Sofiane Moussaoui

Livreur de repas à domicile à vélo (non motorisé)

Finances de Sofiane Moussaoui

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Sofiane Moussaoui

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Sofiane Moussaoui

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

39100 DOLESiègeActif
980 315 444 00011 · ouvert le 06 octobre 2023 · NAF 5320Z

Documents juridiques de Sofiane Moussaoui

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Sofiane Moussaoui

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Sofiane Moussaoui. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Sofiane Moussaoui

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Sofiane Moussaoui. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Sofiane Moussaoui n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Sofiane Moussaoui

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

18 octobre 2023Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-10-06

03 juillet 2024création

Questions fréquentes sur Sofiane Moussaoui

Quel est le numéro SIREN de Sofiane Moussaoui ?

Le numéro SIREN de Sofiane Moussaoui est 980 315 444. Le SIRET de son siège social est 980 315 444 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46980315444.

Où se situe le siège social de Sofiane Moussaoui ?

Le siège social de Sofiane Moussaoui est situé 16 A Rue du Dauphine, 39100 Dole.