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SOFT

Active
Siren308 428 143SAS69003 LYON 3EMECréée le 29 septembre 1982
Liquidation judiciaire - clôture en 2015Aucune mention aux registres de gels et sanctions156 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SOFT est une SAS immatriculée le 29 septembre 1982 sous le numéro SIREN 308 428 143. Son siège social est situé 41 rue des Rancy, 69003 Lyon 3eme. L'entreprise déclare le code NAF 5912Z comme activité principale.

Fiche d'identité de SOFT

Dénomination
SOFT
SIREN
308 428 143
SIRET (siège)
308 428 143 00041
N° TVA intracommunautaire
FR83308428143Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 308 428 143
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
5912Z
Date de création
29 septembre 1982
Siège social
41 RUE DES RANCY, 69003, LYON 3EME
Établissements
34
Statut
Active

Finances de SOFT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOFT

Anciens dirigeants (3)

T

TRONEL n'est plus président du conseil d'administration. Société à responsabilité limitée CI2A devient président. TRONEL Pierre nom d'usage : TRONEL devient président du conseil de surveillance. TRONEL Pierre nom d'usage : TRONEL devient membre du conseil de surveillance. VERNON Jacques Marie Frédéric Georges nom d'usage : VERNON n'est plus administrateur. VERNON Jacques Marie Frédéric Georges nom d'usage : VERNON devient membre du conseil de surveillance. HAUTREUX Pascal nom d'usage : HAUTREUX n'est plus administrateur. HAUTREUX Pascal nom d'usage : HAUTREUX devient membre du conseil de surveillance. FRANTZ Philippe nom d'usage : FRANTZ devient membre du conseil de surveillance. GARCIA Michel nom d'usage : GARCIA devient membre du conseil de surveillance

TRONEL Pierre nom d'usage · de décembre 2010 à juillet 2011

E

ESCOFFIER Marc n'est plus commissaire aux comptes titulaire. IN EXTENSO RHONE ALPES devient commissaire aux comptes titulaire. SCA SOCIETE CASPAR ET ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes suppléant. BOURBON Jacques nom d'usage : BOURBON Jacques devient commissaire aux comptes suppléant

ESCOFFIER Marc nom d'usage · de août 2009 à décembre 2010

LV

Laurent n'est plus administrateur VURPAS

VURPAS Laurent nom d'usage · de avril 2009 à août 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SOFT

34 établissements, dont 0 en activité.

  • 69003 LYON 3EMESiègeFermé

    308 428 143 00041 · ouvert le 29 juin 1984 · NAF 518G

  • 95100 ARGENTEUILFermé

    308 428 143 00058 · ouvert le 01 juillet 1985 · NAF 516G

  • 75116 PARIS 16Fermé

    308 428 143 00066 · ouvert le 01 décembre 1988 · NAF 4651Z

  • 74000 ANNECYFermé

    308 428 143 00082 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 9002Z

  • 63100 CLERMONT-FERRANDFermé

    308 428 143 00090 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 516G

  • 44300 NANTESFermé

    308 428 143 00108 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 516G

  • 38000 GRENOBLEFermé

    308 428 143 00116 · ouvert le 02 janvier 1991 · NAF 516G

  • 68200 MULHOUSEFermé

    308 428 143 00124 · ouvert le 15 mai 1991 · NAF 518G

  • 67540 OSTWALDFermé

    308 428 143 00132 · ouvert le 15 mai 1991 · NAF 518G

  • 21000 DIJONFermé

    308 428 143 00140 · ouvert le 17 avril 1990 · NAF 518G

  • 63000 CLERMONT-FERRANDFermé

    308 428 143 00157 · ouvert le 15 mai 1992 · NAF 516G

  • 69003 LYON 3EMEFermé

    308 428 143 00165 · ouvert le 20 mars 1994 · NAF 921B

  • 94200 IVRY-SUR-SEINEFermé

    308 428 143 00173 · ouvert le 01 juin 1994 · NAF 9002Z

  • 44300 NANTESFermé

    308 428 143 00181 · ouvert le 21 septembre 1981 · NAF 516G

  • 67380 LINGOLSHEIMFermé

    308 428 143 00199 · ouvert le 01 novembre 1994 · NAF 516G

  • 13006 MARSEILLE 6Fermé

    308 428 143 00207 · ouvert le 30 juin 1997 · NAF 4651Z

  • 38400 SAINT MARTIN D'HERESFermé

    308 428 143 00215 · ouvert le 01 février 1997 · NAF 516G

  • 25000 BESANCONFermé

    308 428 143 00223 · ouvert le 30 juin 1997 · NAF 516G

  • 25870 CHATILLON-LE-DUCFermé

    308 428 143 00231 · ouvert le 01 février 2000 · NAF 9002Z

  • 38950 SAINT-MARTIN-LE-VINOUXFermé

    308 428 143 00249 · ouvert le 01 avril 2000 · NAF 9002Z

  • 44300 NANTESFermé

    308 428 143 00256 · ouvert le 01 septembre 2000 · NAF 9002Z

  • 13400 AUBAGNEFermé

    308 428 143 00264 · ouvert le 01 juin 2001 · NAF 518G

  • 63100 CLERMONT-FERRANDFermé

    308 428 143 00272 · ouvert le 01 mai 2001 · NAF 9002Z

  • 69140 RILLIEUX-LA-PAPEFermé

    308 428 143 00280 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 9002Z

  • 69140 RILLIEUX-LA-PAPEFermé

    308 428 143 00298 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 5911B

  • 13821 LA PENNE-SUR-HUVEAUNEFermé

    308 428 143 00306 · ouvert le 30 juin 1997 · NAF 9002Z

  • 31500 TOULOUSEFermé

    308 428 143 00314 · ouvert le 03 août 2006 · NAF 5912Z

  • 35136 SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDEFermé

    308 428 143 00322 · ouvert le 26 février 2007 · NAF 9002Z

  • 67450 MUNDOLSHEIMFermé

    308 428 143 00330 · ouvert le 12 mars 2007 · NAF 9002Z

  • 86000 POITIERSFermé

    308 428 143 00348 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 9002Z

  • 06600 ANTIBESFermé

    308 428 143 00355 · ouvert le 01 septembre 2007 · NAF 9002Z

  • 25000 BESANCONFermé

    308 428 143 00363 · ouvert le 31 décembre 2009 · NAF 9002Z

  • 38240 MEYLANFermé

    308 428 143 00371 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 9002Z

  • 69006 LYON 6EMEFermé

    308 428 143 00389 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 9002Z

Documents juridiques de SOFT

35 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 23 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 19 mars 2009

  • Acte

Dépôt du 05 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 07 novembre 2007

  • Acte

Dépôt du 11 juillet 2006

  • Acte

Dépôt du 18 juin 2004

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 2001

  • Acte

Dépôt du 26 mars 2001

  • Acte

Dépôt du 20 décembre 2000

  • Acte

Dépôt du 20 novembre 2000

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 2000

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 1999

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 1999

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 1999

  • Acte

Dépôt du 28 juin 1999

  • Acte

Dépôt du 15 juin 1999

  • Acte

Dépôt du 07 juillet 1998

  • Acte

Dépôt du 06 août 1997

  • Acte

Dépôt du 23 juin 1997

  • Acte

Dépôt du 27 mai 1997

  • Acte

Dépôt du 27 mai 1997

  • Acte

Dépôt du 18 avril 1997

  • Acte

Dépôt du 02 novembre 1995

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 1994

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 1994

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 1993

  • Acte

Dépôt du 05 août 1993

  • Acte

Dépôt du 22 juin 1993

  • Acte

Comptes annuels de SOFT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOFT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOFT

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour SOFT. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 12 mars 2009 ; liquidation judiciaire prononcée le 23 octobre 2012. Clôturée le 26 février 2015 pour insuffisance d'actif.

9 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 26 février 2015 · publié le 03 décembre 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Jugement du 29 octobre 2014 · publié le 20 novembre 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 11 mars 2013 · publié le 04 mai 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement de conversion en liquidation judiciaire

Jugement du 23 octobre 2012 · publié le 11 septembre 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur la Selarl Mj Synergie-Mandataires Judiciaires Représentée par Maître Bruno Walczak 136 cours Lafayette Cs 33434 69441 Lyon cedex 03, et mettant fin à la mission de l'administrateur la Selarl Aj Partenaires Représentée par Me Bruno Sapin 174 rue de Créqui 69003 Lyon.

Jugement arrêtant un plan de cession

Jugement du 31 juillet 2012 · publié le 17 août 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Jugement arrêtant le plan de cession.

Jugement prononçant la résolution du plan de sauvegarde et le redressement judiciaire

Jugement du 19 juin 2012 · publié le 07 mai 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Jugement prononçant la résolution du plan de sauvegarde et le redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 31 mai 2012 et désignant administrateur la Selarl Aj Partenaires Représentée par Me Bruno Sapin 174 rue de Créqui 69003 Lyon avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire la Selarl Mj Synergie-Mandataires Judiciaires Représentée par Maître Bruno Walczak 136 cours Lafayette Cs 33434 69441 Lyon cedex 03. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du mandataire judiciaire dans le délai de deux mois à compter de la présente publication à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.

Jugement arrêtant le plan de sauvegarde

Jugement du 02 juin 2010 · publié le 18 juin 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 9 ans nommant Commissaire à l'exécution du plan la Selarl Aj Partenaires Représentée par Me Bruno Sapin 174 rue de Créqui 69003 LYON

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 10 novembre 2009 · publié le 18 juin 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde

Jugement du 12 mars 2009 · publié le 04 février 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Me Sapin 174 rue de Créqui 69422 LYON avec les pouvoirs : surveiller les opérations de gestion du débiteur, mandataire judiciaire Me Walczak 53 rue Vauban 69456 LYON Cedex 06. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.

156 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOFT. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOFT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOFT

24 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 26 février 2015 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 29 octobre 2014 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 11 mars 2013 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  5. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 23 octobre 2012 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur la Selarl Mj Synergie-Mandataires Judiciaires Représentée par Maître Bruno Walczak 136 cours Lafayette Cs 33434 69441 Lyon cedex 03, et mettant fin à la mission de l'administrateur la Selarl Aj Partenaires Représentée par Me Bruno Sapin 174 rue de Créqui 69003 Lyon.

  6. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Jugement arrêtant un plan de cession · Jugement du 31 juillet 2012 · Jugement arrêtant le plan de cession.

  7. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Jugement prononçant la résolution du plan de sauvegarde et le redressement judiciaire · Jugement du 19 juin 2012 · Jugement prononçant la résolution du plan de sauvegarde et le redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 31 mai 2012 et désignant administrateur la Selarl Aj Partenaires Représentée par Me Bruno Sapin 174 rue de Créqui 69003 Lyon avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire la Selarl Mj Synergie-Mandataires Judiciaires Représentée par Maître Bruno Walczak 136 cours Lafayette Cs 33434 69441 Lyon cedex 03. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du mandataire judiciaire dans le délai de deux mois à compter de la présente publication à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Société à responsabilité limitée CI2A n'est plus président. DESCHAMPS François nom d'usage : DESCHAMPS devient président.

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    TRONEL Pierre nom d'usage : TRONEL n'est plus président du conseil d'administration. Société à responsabilité limitée CI2A devient président. TRONEL Pierre nom d'usage : TRONEL devient président du conseil de surveillance. TRONEL Pierre nom d'usage : TRONEL devient membre du conseil de surveillance. VERNON Jacques Marie Frédéric Georges nom d'usage : VERNON n'est plus administrateur. VERNON Jacques Marie Frédéric Georges nom d'usage : VERNON devient membre du conseil de surveillance. HAUTREUX Pascal nom d'usage : HAUTREUX n'est plus administrateur. HAUTREUX Pascal nom d'usage : HAUTREUX devient membre du conseil de surveillance. FRANTZ Philippe nom d'usage : FRANTZ devient membre du conseil de surveillance. GARCIA Michel nom d'usage : GARCIA devient membre du conseil de surveillance.

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  14. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 10 novembre 2009 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  15. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Jugement arrêtant le plan de sauvegarde · Jugement du 2 juin 2010 · Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 9 ans nommant Commissaire à l'exécution du plan la Selarl Aj Partenaires Représentée par Me Bruno Sapin 174 rue de Créqui 69003 LYON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  18. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    ESCOFFIER Marc nom d'usage : ESCOFFIER Marc n'est plus commissaire aux comptes titulaire. IN EXTENSO RHONE ALPES devient commissaire aux comptes titulaire. SCA SOCIETE CASPAR ET ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes suppléant. BOURBON Jacques nom d'usage : BOURBON Jacques devient commissaire aux comptes suppléant.

  19. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    VURPAS Laurent nom d'usage : VURPAS Laurent n'est plus administrateur..

  20. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  21. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde · Jugement du 12 mars 2009 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Me Sapin 174 rue de Créqui 69422 LYON avec les pouvoirs : surveiller les opérations de gestion du débiteur, mandataire judiciaire Me Walczak 53 rue Vauban 69456 LYON Cedex 06. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.

  22. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  23. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  24. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 29 septembre 1982

Marques déposées par SOFT

SOFT est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 8 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • TOP'SIGN LABELLING SOFTWARE

    N° 98734118 · Déposée le 20 mai 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 35, 38, 41, 42 · expirée le 20 mai 2008

  • PACKAP PACKAGING APPROPRIE

    N° 92425891 · Déposée le 02 juillet 1992 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 16, 17, 20 · expirée le 02 juillet 2002

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SOFT

Quel est le numéro SIREN de SOFT ?

Le numéro SIREN de SOFT est 308 428 143. Le SIRET de son siège social est 308 428 143 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83308428143.

Où se situe le siège social de SOFT ?

Le siège social de SOFT est situé 41 rue des Rancy, 69003 Lyon 3eme.

SOFT est-elle toujours en activité ?

Oui, SOFT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOFT est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. SOFT a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 26 février 2015 pour insuffisance d'actif.

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