SOFTWARE DOMAIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 25,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 398 816 306, SOFTWARE DOMAIN est une SAS créée le 10 novembre 1994. Son siège social est situé 7 rue Louis Bleriot Zac Orvault Vannes, 44700 Orvault. L'entreprise déclare le code NAF 6201Z comme activité principale. Elle est dirigée par VALERIE Normand, président de sas.
Fiche d'identité de SOFTWARE DOMAIN
INSEE- Dénomination
- SOFTWARE DOMAIN
- SIREN
- 398 816 306
- SIRET (siège)
- 398 816 306 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR05398816306Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 816 306
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 25 000 €
- Code NAF / APE
- 6201Z
- Date de création
- 10 novembre 1994
- Siège social
- 7 RUE LOUIS BLERIOT ZAC ORVAULT VANNES, 44700, ORVAULT
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de SOFTWARE DOMAIN
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de SOFTWARE DOMAIN
Négoce de matériels systèmes logiciels informatiques et de communication ainsi que la duplication et accessoirement la conception et la fabrication desdits matériels
Finances de SOFTWARE DOMAIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SOFTWARE DOMAIN
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis février 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 février 2021
Anciens dirigeants (1)
Pascal François Joseph Commissaire aux comptes titulaire : BOMY Jean-Pierre Jack Joseph Commissaire aux comptes suppléant : FRADIN Françoise MARTIN
Président · de novembre 2011 à février 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SOFTWARE DOMAIN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 44700 ORVAULTSiègeActif
398 816 306 00037 · ouvert le 13 octobre 1994 · NAF 6201Z
- 44000 NANTESFermé
398 816 306 00011 · ouvert le 13 octobre 1994 · NAF 722Z
- 44000 NANTESFermé
398 816 306 00029 · ouvert le 15 décembre 1995 · NAF 722Z
Documents juridiques de SOFTWARE DOMAIN
INPI18 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SOFTWARE DOMAIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOFTWARE DOMAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SOFTWARE DOMAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOFTWARE DOMAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SOFTWARE DOMAIN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SOFTWARE DOMAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SOFTWARE DOMAIN
BODACC22 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Président partant : Martin, Pascal François Joseph ; nomination du Président : Normand, nom d'usage : Camin, Valérie
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
modification du Commissaire aux comptes titulaire Bomy, Jean-Pierre Jack Joseph, modification du Commissaire aux comptes suppléant Fradin, Françoise
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Président de la société : MARTIN Pascal François Joseph Commissaire aux comptes titulaire : BOMY Jean-Pierre Jack Joseph Commissaire aux comptes suppléant : FRADIN Françoise
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- création
Date d'effet : 10 novembre 1994
Marques déposées par SOFTWARE DOMAIN
INPISOFTWARE DOMAIN est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 6 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeONLY-ONLINE
N° 97704107 · Déposée le 06 novembre 1997 · Marque verbale
Classes 9, 25, 35, 38, 41, 42 · expirée le 06 novembre 2007
- Marque expiréeSOFTDOM. F2
N° 96606285 · Déposée le 04 janvier 1996 · Marque verbale
Classes 9, 35, 38, 42 · expirée le 04 janvier 2006
- Marque expiréeSOFTDOM. F
N° 96606284 · Déposée le 04 janvier 1996 · Marque verbale
Classes 9, 35, 38, 42 · expirée le 04 janvier 2006
- Marque expiréeSOFTWARE DOMAIN
N° 95592023 · Déposée le 29 septembre 1995 · Marque semi-figurative
Classes 9, 35, 38, 41, 42 · expirée le 29 septembre 2005
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SOFTWARE DOMAIN
Quel est le numéro SIREN de SOFTWARE DOMAIN ?
Le numéro SIREN de SOFTWARE DOMAIN est 398 816 306. Le SIRET de son siège social est 398 816 306 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05398816306.
Qui dirige SOFTWARE DOMAIN ?
SOFTWARE DOMAIN est dirigée par VALERIE Normand, président de sas.
Où se situe le siège social de SOFTWARE DOMAIN ?
Le siège social de SOFTWARE DOMAIN est situé 7 rue Louis Bleriot Zac Orvault Vannes, 44700 Orvault.
SOFTWARE DOMAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, SOFTWARE DOMAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOFTWARE DOMAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOFTWARE DOMAIN.
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