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SOFTWARE & PROCESS

Active
Siren401 914 593549992100 BOULOGNE-BILLANCOURTCréée le 01 septembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SOFTWARE & PROCESS est une 5499 immatriculée le 1er septembre 1995 sous le numéro SIREN 401 914 593. Elle est domiciliée 63 B av Edouard Vaillant, 92100 Boulogne-Billancourt. Son activité principale relève du code NAF 518G.

Fiche d'identité de SOFTWARE & PROCESS

Dénomination
SOFTWARE & PROCESS
SIREN
401 914 593
SIRET (siège)
401 914 593 00017
N° TVA intracommunautaire
FR35401914593Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 914 593
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
518G
Date de création
01 septembre 1995
Siège social
63 B AV EDOUARD VAILLANT, 92100, BOULOGNE-BILLANCOURT
Établissements
2
Statut
Active

Finances de SOFTWARE & PROCESS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOFTWARE & PROCESS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SOFTWARE & PROCESS

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 92100 BOULOGNE-BILLANCOURTSiègeFermé

    401 914 593 00017 · ouvert le 01 septembre 1995 · NAF 516J

  • 91140 VILLEBON-SUR-YVETTEFermé

    401 914 593 00025 · ouvert le 01 juin 1997 · NAF 518G

Documents juridiques de SOFTWARE & PROCESS

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juillet 2003

  • Acte

Dépôt du 04 juillet 2003

  • Acte

Dépôt du 23 août 2001

  • Acte

Dépôt du 14 septembre 2000

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2000

  • Acte

Dépôt du 12 février 1998

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 1996

  • Acte

Dépôt du 17 août 1995

  • Acte

Comptes annuels de SOFTWARE & PROCESS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOFTWARE & PROCESS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOFTWARE & PROCESS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOFTWARE & PROCESS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SOFTWARE & PROCESS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOFTWARE & PROCESS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOFTWARE & PROCESS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1995

Marques déposées par SOFTWARE & PROCESS

SOFTWARE & PROCESS est titulaire de 5 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Describe

    N° 3179779 · Déposée le 14 août 2002 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 38, 42 · expirée le 14 août 2012

  • QualityBoard

    N° 3179777 · Déposée le 14 août 2002 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 38, 42 · expirée le 14 août 2012

  • DesignMetrics

    N° 3179776 · Déposée le 14 août 2002 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 38, 42 · expirée le 14 août 2012

  • ModelAuditor

    N° 3179774 · Déposée le 14 août 2002 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 38, 42 · expirée le 14 août 2012

  • SS. SOFTWARE - PROCESS

    N° 98732602 · Déposée le 15 mai 1998 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 38, 42 · expirée le 15 mai 2008

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SOFTWARE & PROCESS

Quel est le numéro SIREN de SOFTWARE & PROCESS ?

Le numéro SIREN de SOFTWARE & PROCESS est 401 914 593. Le SIRET de son siège social est 401 914 593 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35401914593.

Où se situe le siège social de SOFTWARE & PROCESS ?

Le siège social de SOFTWARE & PROCESS est situé 63 B av Edouard Vaillant, 92100 Boulogne-Billancourt.

SOFTWARE & PROCESS est-elle toujours en activité ?

Oui, SOFTWARE & PROCESS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOFTWARE & PROCESS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOFTWARE & PROCESS.

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