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SOGAM

Active
Siren378 757 967SCI45160 OLIVETCréée le 03 août 1990

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
4,6 k€

SOGAM est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 août 1990, identifiée par le SIREN 378 757 967. Son siège social est situé 542 rue du General de Gaulle, 45160 Olivet. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par GUILLAUME BASSAISTEGUY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SOGAM

Dénomination
SOGAM
SIREN
378 757 967
SIRET (siège)
378 757 967 00013
N° TVA intracommunautaire
FR05378757967Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 757 967
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
4 573,47 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
03 août 1990
Siège social
542 RUE DU GENERAL DE GAULLE, 45160, OLIVET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SOGAM

L'acquisition, la propriété, l'administration, et l'exploitation par bail, location ou autrement, de tous immeubles bâtis ou non bâtis, et de tous biens et droits immobiliers, dont elle pourrait devenir proprietaire par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement...

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SOGAM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOGAM

GB

GUILLAUME BASSAISTEGUY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 avril 2016

VP

VIRGINIE PAVARD

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SOGAM

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 45160 OLIVETSiègeActif

    378 757 967 00013 · ouvert le 05 juin 1990 · NAF 6820B

  • 45000 ORLEANSFermé

    378 757 967 00021 · ouvert le 11 avril 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SOGAM

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 19 avril 2007

  • Acte

Conformité de SOGAM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOGAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOGAM. Elles s'échelonnent de 2000 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOGAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SOGAM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    modification du Gérant Associé Montigny, nom d'usage : Bassaisteguy, Anny Marie France, modification du Gérant Associé indéfiniment responsable Bassaisteguy, Guillaume

  1. création

    Date d'effet : 03 août 1990

Questions fréquentes sur SOGAM

Quel est le numéro SIREN de SOGAM ?

Le numéro SIREN de SOGAM est 378 757 967. Le SIRET de son siège social est 378 757 967 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05378757967.

Qui dirige SOGAM ?

SOGAM est dirigée par GUILLAUME BASSAISTEGUY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SOGAM ?

Le siège social de SOGAM est situé 542 rue du General de Gaulle, 45160 Olivet.

SOGAM est-elle toujours en activité ?

Oui, SOGAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 août 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOGAM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOGAM.

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