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SOGAN

Active
Siren343 091 492SCI69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONECréée le 17 décembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

SOGAN est une SCI immatriculée le 17 décembre 1987 sous le numéro SIREN 343 091 492. Elle est domiciliée 122 rue de la Gare, 69400 Villefranche-sur-Saone. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. CHRISTIAN LE BRETTEVILLOIS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SOGAN

Dénomination
SOGAN
SIREN
343 091 492
SIRET (siège)
343 091 492 00011
N° TVA intracommunautaire
FR19343091492Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 343 091 492
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 décembre 1987
Siège social
122 RUE DE LA GARE, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SOGAN

EXPLOITATION D'IMMEUBLES A USAGE COMMERCIAL, INDUSTRIEL, ET DE LOGEMENTS

Finances de SOGAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOGAN

MD

MADELEINE DELORME

Autre

Depuis la création (17 décembre 1987) · 38 ans

CL

CHRISTIAN LE BRETTEVILLOIS

Gérant

Depuis la création (17 décembre 1987) · 38 ans

Établissements de SOGAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeActif

    343 091 492 00011 · ouvert le 01 décembre 1987 · NAF 6820B

Documents juridiques de SOGAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SOGAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOGAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOGAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOGAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SOGAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOGAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOGAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 1987

Questions fréquentes sur SOGAN

Quel est le numéro SIREN de SOGAN ?

Le numéro SIREN de SOGAN est 343 091 492. Le SIRET de son siège social est 343 091 492 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19343091492.

Qui dirige SOGAN ?

SOGAN est dirigée par CHRISTIAN LE BRETTEVILLOIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SOGAN ?

Le siège social de SOGAN est situé 122 rue de la Gare, 69400 Villefranche-sur-Saone.

SOGAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SOGAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOGAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOGAN.

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