SOGAPELEC
Active3511Z · Production d'électricité
- Capital social
- 1,0 k€
SOGAPELEC est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 mars 2025, identifiée par le SIREN 942 604 356. Le siège social de l'entreprise se trouve 29 RUE Andre Cretin, 01100 Oyonnax. SOGAPELEC relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z). JEAN-LUC BORDET exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de SOGAPELEC
INSEE- Dénomination
- SOGAPELEC
- SIREN
- 942 604 356
- SIRET (siège)
- 942 604 356 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR16942604356Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 942 604 356
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 mars 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 28 mars 2025
- Siège social
- 29 RUE Andre Cretin, 01100, Oyonnax
- Établissements
- 9
- Statut
- Active
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Objet social de SOGAPELEC
Toutes activités liées à la production et la vente d'électricité photovoltaïque.
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Finances de SOGAPELEC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SOGAPELEC
INSEEÉtablissements de SOGAPELEC
INSEE9 établissements, dont 9 en activité.
- 01100 OyonnaxSiègeActif
942 604 356 00017 · ouvert le 27 mars 2025 · NAF 3511Z
- 01100 OyonnaxActif
942 604 356 00025 · ouvert le 27 mars 2025 · NAF 3511Z
- 38600 FontaineActif
942 604 356 00033 · ouvert le 27 mars 2025 · NAF 3511Z
- 69200 VénissieuxActif
942 604 356 00041 · ouvert le 27 mars 2025 · NAF 3511Z
- 01100 OyonnaxActif
942 604 356 00058 · ouvert le 27 mars 2025 · NAF 3511Z
- 01200 ValserhôneActif
942 604 356 00066 · ouvert le 27 mars 2025 · NAF 3511Z
- 38200 VienneActif
942 604 356 00074 · ouvert le 27 mars 2025 · NAF 3511Z
- 69120 Vaulx-en-VelinActif
942 604 356 00082 · ouvert le 27 mars 2025 · NAF 3511Z
- 38300 Bourgoin-JallieuActif
942 604 356 00090 · ouvert le 27 mars 2025 · NAF 3511Z
Documents juridiques de SOGAPELEC
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SOGAPELEC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOGAPELEC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SOGAPELEC n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SOGAPELEC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SOGAPELEC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-03-28 · Début d'activité : 2025-03-27
- création
Date d'effet : 28 mars 2025
Questions fréquentes sur SOGAPELEC
Quel est le numéro SIREN de SOGAPELEC ?
Le numéro SIREN de SOGAPELEC est 942 604 356. Le SIRET de son siège social est 942 604 356 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16942604356.
Qui dirige SOGAPELEC ?
SOGAPELEC est dirigée par JEAN-LUC BORDET, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SOGAPELEC ?
Le siège social de SOGAPELEC est situé 29 RUE Andre Cretin, 01100 Oyonnax.
SOGAPELEC est-elle toujours en activité ?
Oui, SOGAPELEC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOGAPELEC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOGAPELEC.
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