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SOGAPELEC

Active
Siren942 604 356SAS01100 OyonnaxCréée le 28 mars 2025

3511Z · Production d'électricité

Documents
Capital social
1,0 k€

SOGAPELEC est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 mars 2025, identifiée par le SIREN 942 604 356. Le siège social de l'entreprise se trouve 29 RUE Andre Cretin, 01100 Oyonnax. SOGAPELEC relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z). JEAN-LUC BORDET exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de SOGAPELEC

Dénomination
SOGAPELEC
SIREN
942 604 356
SIRET (siège)
942 604 356 00017
N° TVA intracommunautaire
FR16942604356Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 942 604 356
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 mars 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
28 mars 2025
Siège social
29 RUE Andre Cretin, 01100, Oyonnax
Établissements
9
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SOGAPELEC

Toutes activités liées à la production et la vente d'électricité photovoltaïque.

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Finances de SOGAPELEC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SOGAPELEC

JB

JEAN-LUC BORDET

Président de SAS

Depuis la création (28 mars 2025) · 1 an

PB

PIERRE-GILLES BORDET

Directeur général

Depuis la création (28 mars 2025) · 1 an

Établissements de SOGAPELEC

9 établissements, dont 9 en activité.

  • 01100 OyonnaxSiègeActif

    942 604 356 00017 · ouvert le 27 mars 2025 · NAF 3511Z

  • 01100 OyonnaxActif

    942 604 356 00025 · ouvert le 27 mars 2025 · NAF 3511Z

  • 38600 FontaineActif

    942 604 356 00033 · ouvert le 27 mars 2025 · NAF 3511Z

  • 69200 VénissieuxActif

    942 604 356 00041 · ouvert le 27 mars 2025 · NAF 3511Z

  • 01100 OyonnaxActif

    942 604 356 00058 · ouvert le 27 mars 2025 · NAF 3511Z

  • 01200 ValserhôneActif

    942 604 356 00066 · ouvert le 27 mars 2025 · NAF 3511Z

  • 38200 VienneActif

    942 604 356 00074 · ouvert le 27 mars 2025 · NAF 3511Z

  • 69120 Vaulx-en-VelinActif

    942 604 356 00082 · ouvert le 27 mars 2025 · NAF 3511Z

  • 38300 Bourgoin-JallieuActif

    942 604 356 00090 · ouvert le 27 mars 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de SOGAPELEC

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 mars 2025

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 28 mars 2025

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 28 mars 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 27 mars 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 27 mars 2025

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 27 mars 2025

  • Attestation de dépôt des fonds

Conformité de SOGAPELEC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOGAPELEC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SOGAPELEC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOGAPELEC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SOGAPELEC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-03-28 · Début d'activité : 2025-03-27

  1. création

    Date d'effet : 28 mars 2025

Questions fréquentes sur SOGAPELEC

Quel est le numéro SIREN de SOGAPELEC ?

Le numéro SIREN de SOGAPELEC est 942 604 356. Le SIRET de son siège social est 942 604 356 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16942604356.

Qui dirige SOGAPELEC ?

SOGAPELEC est dirigée par JEAN-LUC BORDET, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SOGAPELEC ?

Le siège social de SOGAPELEC est situé 29 RUE Andre Cretin, 01100 Oyonnax.

SOGAPELEC est-elle toujours en activité ?

Oui, SOGAPELEC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOGAPELEC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOGAPELEC.