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SOGEM

Active
Siren520 904 715SAS43200 LAPTECréée le 10 mars 2010

8292Z · Activités de conditionnement

Documents
Capital social
500 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 520 904 715, SOGEM est une SAS créée le 10 mars 2010. Son siège social est situé Le Peyron, 43200 Lapte. SOGEM relève du secteur activités de conditionnement (code NAF 8292Z). GERARD MOLLE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de SOGEM

Dénomination
SOGEM
SIREN
520 904 715
SIRET (siège)
520 904 715 00015
N° TVA intracommunautaire
FR22520904715Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 904 715
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
500 €
Code NAF / APE
8292Z - Activités de conditionnement
Date de création
10 mars 2010
Siège social
LE PEYRON, 43200, LAPTE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SOGEM

Opérations d'assemblages et conditionnements.

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Finances de SOGEM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SOGEM

GM

GERARD MOLLE

Président de SAS

Depuis la création (10 mars 2010) · 16 ans

SP

SOLANGE PEYRACHE

Directeur général

Depuis la création (10 mars 2010) · 16 ans

Établissements de SOGEM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43200 LAPTESiègeActif

    520 904 715 00015 · ouvert le 02 janvier 2010 · NAF 8292Z

Documents juridiques de SOGEM

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 10 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 10 mars 2010

  • Acte

Conformité de SOGEM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOGEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

69 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOGEM. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, criée -SAISIE-IMMOBILIERE

    Décision du 06 juillet 2026 · N° 26/00087

    Saisie immobilière - Ordonne la vente forcée
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, référés

    Décision du 23 juin 2026 · N° 25/04330

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, jCP REFERES

    Décision du 09 juin 2026 · N° 26/01574

    Expulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1

    Décision du 27 mai 2026 · N° 24/02270

    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 6ème chambre civile

    Décision du 21 mai 2026 · N° 25/01469

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, référés

    Décision du 12 mai 2026 · N° 25/01943

    Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, pROCEDURES SIMPLIFIEES

    Décision du 26 mars 2026 · N° 25/00580

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, référés

    Décision du 24 février 2026 · N° 25/01989

    Ordonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, référés

    Décision du 13 janvier 2026 · N° 25/04340

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 1

    Décision du 12 janvier 2026 · N° 23/03559

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, référés

    Décision du 31 décembre 2025 · N° 25/01654

    Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, référés

    Décision du 21 novembre 2025 · N° 25/01105

    Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, référés

    Décision du 20 novembre 2025 · N° 25/01616

    Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, référés

    Décision du 20 novembre 2025 · N° 25/01364

    Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, référés

    Décision du 04 novembre 2025 · N° 25/03517

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, référés

    Décision du 04 novembre 2025 · N° 25/02796

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, référés

    Décision du 04 novembre 2025 · N° 25/03429

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, référés

    Décision du 04 novembre 2025 · N° 25/03541

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, référés

    Décision du 04 novembre 2025 · N° 25/03435

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, jEX MOBILIER

    Décision du 22 octobre 2025 · N° 25/01145

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOGEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SOGEM

14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY

  14. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-03-10 · Début d'activité : 2010-01-02

  1. création

    Date d'effet : 10 mars 2010

Questions fréquentes sur SOGEM

Quel est le numéro SIREN de SOGEM ?

Le numéro SIREN de SOGEM est 520 904 715. Le SIRET de son siège social est 520 904 715 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22520904715.

Qui dirige SOGEM ?

SOGEM est dirigée par GERARD MOLLE, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SOGEM ?

Le siège social de SOGEM est situé Le Peyron, 43200 Lapte.

SOGEM est-elle toujours en activité ?

Oui, SOGEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOGEM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOGEM.