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SOGEM

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Siren981 281 348SAS25700 ValentigneyCréée le 08 novembre 2023

4322B · Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation

Documents
Capital social
100 €

SOGEM est une SAS immatriculée le 8 novembre 2023 sous le numéro SIREN 981 281 348. Son siège social est situé 17 RUE de Lorraine, 25700 Valentigney. Son activité principale est travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation (code NAF 4322B). Elle est dirigée par OKTAY OKTEM, président de sas.

Fiche d'identité de SOGEM

Dénomination
SOGEM
SIREN
981 281 348
SIRET (siège)
981 281 348 00012
N° TVA intracommunautaire
FR77981281348Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 981 281 348
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
100 €
Code NAF / APE
4322B - Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
Date de création
08 novembre 2023
Siège social
17 RUE de Lorraine, 25700, Valentigney
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SOGEM

Etude, conseil, vente et installation portant sur des appareils de chauffage, de ventilation et de climatisation, de pompes à chaleur, de panneaux solaires et photovoltaïques ainsi que sur tous produits concernant les énergies renouvelables et toutes les activités s'y rapportant, électricité, bâtiment, plomberie, maçonnerie ainsi que toutes opérations commerciales, financières, artisanales, industrielles, mobilières et immobilières, annexes ou connexes s'y rapportant de manière directe ou indirecte

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Finances de SOGEM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SOGEM

OO

OKTAY OKTEM

Président de SAS

Depuis la création (08 novembre 2023) · 3 ans

Établissements de SOGEM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25700 ValentigneySiègeActif

    981 281 348 00012 · ouvert le 06 novembre 2023 · NAF 4322B

Documents juridiques de SOGEM

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 06 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 06 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 06 novembre 2023

  • Acte

Conformité de SOGEM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOGEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

69 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOGEM. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, criée -SAISIE-IMMOBILIERE

    Décision du 06 juillet 2026 · N° 26/00087

    Saisie immobilière - Ordonne la vente forcée
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, référés

    Décision du 23 juin 2026 · N° 25/04330

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, jCP REFERES

    Décision du 09 juin 2026 · N° 26/01574

    Expulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1

    Décision du 27 mai 2026 · N° 24/02270

    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 6ème chambre civile

    Décision du 21 mai 2026 · N° 25/01469

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, référés

    Décision du 12 mai 2026 · N° 25/01943

    Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, pROCEDURES SIMPLIFIEES

    Décision du 26 mars 2026 · N° 25/00580

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, référés

    Décision du 24 février 2026 · N° 25/01989

    Ordonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, référés

    Décision du 13 janvier 2026 · N° 25/04340

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 1

    Décision du 12 janvier 2026 · N° 23/03559

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, référés

    Décision du 31 décembre 2025 · N° 25/01654

    Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, référés

    Décision du 21 novembre 2025 · N° 25/01105

    Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, référés

    Décision du 20 novembre 2025 · N° 25/01616

    Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, référés

    Décision du 20 novembre 2025 · N° 25/01364

    Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, référés

    Décision du 04 novembre 2025 · N° 25/03517

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, référés

    Décision du 04 novembre 2025 · N° 25/02796

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, référés

    Décision du 04 novembre 2025 · N° 25/03429

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, référés

    Décision du 04 novembre 2025 · N° 25/03541

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, référés

    Décision du 04 novembre 2025 · N° 25/03435

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, jEX MOBILIER

    Décision du 22 octobre 2025 · N° 25/01145

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOGEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SOGEM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

  1. création

    Date d'effet : 08 novembre 2023

Questions fréquentes sur SOGEM

Quel est le numéro SIREN de SOGEM ?

Le numéro SIREN de SOGEM est 981 281 348. Le SIRET de son siège social est 981 281 348 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77981281348.

Qui dirige SOGEM ?

SOGEM est dirigée par OKTAY OKTEM, président de sas.

Où se situe le siège social de SOGEM ?

Le siège social de SOGEM est situé 17 RUE de Lorraine, 25700 Valentigney.

SOGEM est-elle toujours en activité ?

Oui, SOGEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOGEM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOGEM.