SOGEM
Active4322B · Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
- Capital social
- 100 €
SOGEM est une SAS immatriculée le 8 novembre 2023 sous le numéro SIREN 981 281 348. Son siège social est situé 17 RUE de Lorraine, 25700 Valentigney. Son activité principale est travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation (code NAF 4322B). Elle est dirigée par OKTAY OKTEM, président de sas.
Fiche d'identité de SOGEM
INSEE- Dénomination
- SOGEM
- SIREN
- 981 281 348
- SIRET (siège)
- 981 281 348 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR77981281348Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 981 281 348
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 4322B - Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
- Date de création
- 08 novembre 2023
- Siège social
- 17 RUE de Lorraine, 25700, Valentigney
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SOGEM
Etude, conseil, vente et installation portant sur des appareils de chauffage, de ventilation et de climatisation, de pompes à chaleur, de panneaux solaires et photovoltaïques ainsi que sur tous produits concernant les énergies renouvelables et toutes les activités s'y rapportant, électricité, bâtiment, plomberie, maçonnerie ainsi que toutes opérations commerciales, financières, artisanales, industrielles, mobilières et immobilières, annexes ou connexes s'y rapportant de manière directe ou indirecte
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Finances de SOGEM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SOGEM
INSEEÉtablissements de SOGEM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25700 ValentigneySiègeActif
981 281 348 00012 · ouvert le 06 novembre 2023 · NAF 4322B
Documents juridiques de SOGEM
INPIConformité de SOGEM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOGEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
69 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOGEM. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal judiciaire, référés
Décision du 12 mai 2026 · N° 25/01943
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Tribunal judiciaire, référés
Décision du 24 février 2026 · N° 25/01989
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 13 janvier 2026 · N° 25/04340
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Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 1
Décision du 12 janvier 2026 · N° 23/03559
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 31 décembre 2025 · N° 25/01654
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 21 novembre 2025 · N° 25/01105
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Tribunal judiciaire, référés
Décision du 20 novembre 2025 · N° 25/01616
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 20 novembre 2025 · N° 25/01364
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 04 novembre 2025 · N° 25/03517
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 04 novembre 2025 · N° 25/02796
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 04 novembre 2025 · N° 25/03429
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 04 novembre 2025 · N° 25/03541
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 04 novembre 2025 · N° 25/03435
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX MOBILIER
Décision du 22 octobre 2025 · N° 25/01145
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SOGEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SOGEM
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de belfort
- création
Date d'effet : 08 novembre 2023
Questions fréquentes sur SOGEM
Quel est le numéro SIREN de SOGEM ?
Le numéro SIREN de SOGEM est 981 281 348. Le SIRET de son siège social est 981 281 348 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77981281348.
Qui dirige SOGEM ?
SOGEM est dirigée par OKTAY OKTEM, président de sas.
Où se situe le siège social de SOGEM ?
Le siège social de SOGEM est situé 17 RUE de Lorraine, 25700 Valentigney.
SOGEM est-elle toujours en activité ?
Oui, SOGEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOGEM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOGEM.
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