SOGEMED
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,8 k€
- Effectif
- Non publié
SOGEMED est une SCI immatriculée le 9 février 1989 sous le numéro SIREN 349 472 829. Son siège social est situé 39 av Jules Andraud, 13880 Velaux. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PHILIPPE MICHOTTE DE WELLE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SOGEMED
INSEE- Dénomination
- SOGEMED
- SIREN
- 349 472 829
- SIRET (siège)
- 349 472 829 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR13349472829Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 349 472 829
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 814,14 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 février 1989
- Siège social
- 39 AV JULES ANDRAUD, 13880, VELAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SOGEMED
Acquisition, construction, propriété, mise en valeur, administration, gestion, propriété de tous biens immobiliers à usage d'habitation, professionnel, industriel et commercial
Finances de SOGEMED
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SOGEMED
INSEESOCIETE CIVILE IMMOBILIERE RADIOLOGIQUE DE L'ETANG DE BERRE
Autre
Depuis la création (09 février 1989) · 37 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 février 1989) · 37 ans
Établissements de SOGEMED
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13880 VELAUXSiègeActif
349 472 829 00010 · ouvert le 02 janvier 1989 · NAF 6820B
Documents juridiques de SOGEMED
INPIComptes annuels de SOGEMED
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOGEMED. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SOGEMED
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOGEMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOGEMED. Elles s'échelonnent de 1998 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rendu de décisions
Décision du 12 février 2025 · N° 2024F00117
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 janvier 1998 · N° 96-44.701
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SOGEMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SOGEMED
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 février 1989
Questions fréquentes sur SOGEMED
Quel est le numéro SIREN de SOGEMED ?
Le numéro SIREN de SOGEMED est 349 472 829. Le SIRET de son siège social est 349 472 829 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13349472829.
Qui dirige SOGEMED ?
SOGEMED est dirigée par PHILIPPE MICHOTTE DE WELLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SOGEMED ?
Le siège social de SOGEMED est situé 39 av Jules Andraud, 13880 Velaux.
SOGEMED est-elle toujours en activité ?
Oui, SOGEMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOGEMED est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOGEMED.
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