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SOGENFRANCE

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Siren381 934 769SA75009 PARIS 9Créée le 13 mai 1991

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 381 934 769, SOGENFRANCE est une SA créée le 13 mai 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 29 bd Haussmann, 75009 Paris 9. Son activité principale relève du code NAF 652E.

Fiche d'identité de SOGENFRANCE

Dénomination
SOGENFRANCE
SIREN
381 934 769
SIRET (siège)
381 934 769 00013
N° TVA intracommunautaire
FR64381934769Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 934 769
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Fonds commun de placement (FCP)
Code NAF / APE
652E
Date de création
13 mai 1991
Siège social
29 BD HAUSSMANN, 75009, PARIS 9
Établissements
3
Statut
Active

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Finances de SOGENFRANCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SOGENFRANCE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SOGENFRANCE

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 75009 PARIS 9SiègeFermé

    381 934 769 00013 · ouvert le 13 mai 1991 · NAF 652E

  • 92800 PUTEAUXFermé

    381 934 769 00021 · ouvert le 04 décembre 1995 · NAF 652E

  • 92400 COURBEVOIEFermé

    381 934 769 00039 · ouvert le 12 janvier 1999 · NAF 652E

Documents juridiques de SOGENFRANCE

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 26 août 2002

  • Acte

Dépôt du 28 février 2001

  • Acte

Dépôt du 28 avril 1999

  • Acte

Dépôt du 05 mars 1999

  • Acte

Dépôt du 24 février 1998

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 1997

  • Acte

Dépôt du 24 avril 1997

  • Acte

Dépôt du 08 février 1996

  • Acte

Dépôt du 21 février 1995

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 1994

  • Acte

Dépôt du 09 mars 1994

  • Acte

Dépôt du 09 mars 1993

  • Acte

Conformité de SOGENFRANCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOGENFRANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SOGENFRANCE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOGENFRANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SOGENFRANCE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 mai 1991

Questions fréquentes sur SOGENFRANCE

Quel est le numéro SIREN de SOGENFRANCE ?

Le numéro SIREN de SOGENFRANCE est 381 934 769. Le SIRET de son siège social est 381 934 769 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64381934769.

Où se situe le siège social de SOGENFRANCE ?

Le siège social de SOGENFRANCE est situé 29 bd Haussmann, 75009 Paris 9.

SOGENFRANCE est-elle toujours en activité ?

Oui, SOGENFRANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOGENFRANCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOGENFRANCE.