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SOGEPAM

Active
Siren379 388 523SARL32500 FLEURANCECréée le 28 septembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

SOGEPAM est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 septembre 1990, identifiée par le SIREN 379 388 523. Son siège social est situé 7 Pl 7 Pl. de la Republique Fleurance, 32500 Fleurance. L'entreprise déclare le code NAF 524C comme activité principale. La direction est assurée par NICOLE RAINVILLE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SOGEPAM

Dénomination
SOGEPAM
SIREN
379 388 523
SIRET (siège)
379 388 523 00019
N° TVA intracommunautaire
FR76379388523Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 388 523
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
524C
Date de création
28 septembre 1990
Siège social
7 PL 7 PL. DE LA REPUBLIQUE FLEURANCE, 32500, FLEURANCE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SOGEPAM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SOGEPAM

NR

NICOLE RAINVILLE

Gérant

Depuis la création (28 septembre 1990) · 36 ans

Établissements de SOGEPAM

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 32500 FLEURANCESiègeFermé

    379 388 523 00019 · ouvert le 06 octobre 1990 · NAF 524C

Documents juridiques de SOGEPAM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mai 1993

  • Acte

Comptes annuels de SOGEPAM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOGEPAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOGEPAM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOGEPAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SOGEPAM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOGEPAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOGEPAM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 septembre 1990

Questions fréquentes sur SOGEPAM

Quel est le numéro SIREN de SOGEPAM ?

Le numéro SIREN de SOGEPAM est 379 388 523. Le SIRET de son siège social est 379 388 523 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76379388523.

Qui dirige SOGEPAM ?

SOGEPAM est dirigée par NICOLE RAINVILLE, gérant.

Où se situe le siège social de SOGEPAM ?

Le siège social de SOGEPAM est situé 7 Pl 7 Pl. de la Republique Fleurance, 32500 Fleurance.

SOGEPAM est-elle toujours en activité ?

Oui, SOGEPAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOGEPAM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOGEPAM.

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