SOGEPASS
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SOGEPASS est une SA immatriculée le 1er juillet 1984 sous le numéro SIREN 330 649 815. Son siège social est situé 155 RUE 155 RUE de Verdun HAYANGE, 57700 Hayange. Son activité principale relève du code NAF 2410Z. REGIS RAMSEYER exerce les fonctions de administrateur de l'entreprise. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 18 décembre 2014.
Fiche d'identité de SOGEPASS
INSEE- Dénomination
- SOGEPASS
- SIREN
- 330 649 815
- SIRET (siège)
- 330 649 815 00249
- N° TVA intracommunautaire
- FR06330649815Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 330 649 815
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 février 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Code NAF / APE
- 2410Z
- Date de création
- 01 juillet 1984
- Date de radiation
- 18 décembre 2014
- Siège social
- 155 RUE 155 RUE de Verdun HAYANGE, 57700, HAYANGE
- Établissements
- 12
- Statut
- Fermée
Finances de SOGEPASS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SOGEPASS
INSEEBODACCAdministrateur
Administrateur
Administrateur
Anciens dirigeants (10)
commissaire aux comptes titulaire · de novembre 2008 à janvier 2015
BEAS
commissaire aux comptes titulaire · de novembre 2008 à janvier 2015
MORIO
président du conseil d'administration et administrateur · de décembre 2011 à janvier 2015
RAMSEYER
directeur général et administrateur · de décembre 2011 à janvier 2015
BOURRIER
administrateurs · de décembre 2011 à janvier 2015
, BOURRIER et SAMSON CHAUCHART DU MOTTAY
administrateurs · de décembre 2009 à décembre 2011
président du conseil d'administration et administrateur · de décembre 2009 à décembre 2011
LARGET
modification du composition du conseil d'administration, administrateur · jusqu'à décembre 2009
KPMG
commissaire aux comptes titulaire · jusqu'à novembre 2008
DE COMMISSAIRES AUX COMPTES JEAN-CLAUDE ANDRE ET AUTRES S.C.P.
commissaire aux comptes suppléant · jusqu'à novembre 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SOGEPASS
INSEE12 établissements, dont 0 en activité.
- 57700 HAYANGESiègeFermé
330 649 815 00249 · ouvert le 22 juin 1999 · NAF 2410Z
- 59125 TRITH-SAINT-LEGERFermé
330 649 815 00033 · ouvert le 01 janvier 1985
- 54440 HERSERANGEFermé
330 649 815 00041 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 271Z
- 57175 GANDRANGEFermé
330 649 815 00116 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 271Z
- 57700 HAYANGEFermé
330 649 815 00132 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 271Z
- 54230 NEUVES-MAISONSFermé
330 649 815 00140 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 285D
- 57000 METZFermé
330 649 815 00165 · ouvert le 19 janvier 1986 · NAF 271Z
- 57100 THIONVILLEFermé
330 649 815 00181 · ouvert le 21 décembre 1987
- 57120 ROMBASFermé
330 649 815 00207 · ouvert le 02 novembre 1992
- 88640 GRANGES-AUMONTZEYFermé
330 649 815 00215 · ouvert le 25 décembre 1991 · NAF 552E
- 57120 ROMBASFermé
330 649 815 00223 · ouvert le 25 juin 1996 · NAF 271Z
- 57360 AMNEVILLEFermé
330 649 815 00231 · ouvert le 31 décembre 1997 · NAF 741J
Documents juridiques de SOGEPASS
INPI48 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SOGEPASS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOGEPASS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SOGEPASS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOGEPASS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SOGEPASS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SOGEPASS
BODACC13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE
président du conseil d'administration et administrateur : MORIO (Florence) ; directeur général et administrateur : RAMSEYER (Régis, Christophe) ; administrateurs : BOURRIER (Hervé, Jean-François) ; MEURIN (Grégory, Bernard) ; commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES (SA) ; commissaire aux comptes titulaire : BEAS (SARL)
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE
modification du composition du conseil d'administration, ancien administrateur : LARGET (Françoise) ; nouveaux administrateurs : CHAUCHART DU MOTTAY (Cyril), BOURRIER (Hervé) et SAMSON (Eric) ; président du conseil d'administration et administrateur : SOURY-LAVERGNE (Daniel) et MORIO (Florence)
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE
changement de président-directeur-général, ancien président du conseil d'administration et administrateur : SEMERIA (Dominique), nouveau président du conseil d'administration : SOURY-LAVERGNE (Daniel), déjà administrateur, ancien administrateur et directeur général : CUPPARI (Ernest), nouveau directeur général et administrateur : RAMSEYER (Régis) à compter du 27 novembre 2008.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE
ancien commissaire aux comptes titulaire : KPMG ; nouveau commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES ; ancien commissaire aux comptes suppléant : S.C.P. DE COMMISSAIRES AUX COMPTES JEAN-CLAUDE ANDRE ET AUTRES ; nouveau commissaire aux comptes suppléant : BEAS.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE THIONVILLE
- radiation
Date d'effet : 18 décembre 2014
Marques déposées par SOGEPASS
INPISOGEPASS est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeUNICORD
N° 97668152 · Déposée le 12 mars 1997 · Marque verbale
Classe 6 · expirée le 12 mars 2007
- Marque expiréeCREAS
N° 94551621 · Déposée le 30 décembre 1994 · Marque verbale
Classes 6, 40, 42 · expirée le 30 décembre 2004
- Marque expiréeUGP
N° 1402232 · Déposée le 07 avril 1987 · Marque verbale
Classe 6 · expirée le 07 avril 2007
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SOGEPASS
Quel est le numéro SIREN de SOGEPASS ?
Le numéro SIREN de SOGEPASS est 330 649 815. Le SIRET de son siège social est 330 649 815 00249. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06330649815.
Qui dirige SOGEPASS ?
SOGEPASS est dirigée par REGIS RAMSEYER, administrateur. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SOGEPASS ?
Le siège social de SOGEPASS est situé 155 RUE 155 RUE de Verdun HAYANGE, 57700 Hayange.
SOGEPASS est-elle toujours en activité ?
Non, SOGEPASS n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 18 décembre 2014.
SOGEPASS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOGEPASS.
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