SOGESCOM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 419 704 143, SOGESCOM est une SAS créée le 29 juillet 1998. Son siège social est situé 61 av du 15eme Corps d' Armee, 83600 Frejus. L'entreprise déclare le code NAF 6920Z comme activité principale. Emmanuel RIOU exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de SOGESCOM
INSEE- Dénomination
- SOGESCOM
- SIREN
- 419 704 143
- SIRET (siège)
- 419 704 143 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR61419704143Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 419 704 143
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 janvier 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 6920Z
- Date de création
- 29 juillet 1998
- Siège social
- 61 AV DU 15EME CORPS D' ARMEE, 83600, FREJUS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SOGESCOM
EXPERTISE COMPTABLE
Finances de SOGESCOM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SOGESCOM
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis décembre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 décembre 2019
Directeur général
Anciens dirigeants (2)
Président · de août 2020 à novembre 2022
Président · de novembre 2019 à décembre 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SOGESCOM
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83600 FREJUSSiègeActif
419 704 143 00025 · ouvert le 09 juillet 1998 · NAF 6920Z
- 83600 FREJUSFermé
419 704 143 00017 · ouvert le 09 juillet 1998 · NAF 6920Z
Documents juridiques de SOGESCOM
INPI13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SOGESCOM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOGESCOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SOGESCOM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOGESCOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOGESCOM. Elles s'échelonnent de 2017 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 23 octobre 2025 · N° 25/00915
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 3
Décision du 26 septembre 2017 · N° 14/07597
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SOGESCOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SOGESCOM
BODACC25 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus
Président : ARNAUDET Camille
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus
Président : RIOU Emmanuel ; Directeur général : ARNAUDET Camille
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus
Président : RIOU Emmanuel
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
Président : E.c Associé
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
Président : RIOU Emmanuel
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
Président : BLION Michel
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
- création
Date d'effet : 29 juillet 1998
Questions fréquentes sur SOGESCOM
Quel est le numéro SIREN de SOGESCOM ?
Le numéro SIREN de SOGESCOM est 419 704 143. Le SIRET de son siège social est 419 704 143 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61419704143.
Qui dirige SOGESCOM ?
SOGESCOM est dirigée par Emmanuel RIOU, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SOGESCOM ?
Le siège social de SOGESCOM est situé 61 av du 15eme Corps d' Armee, 83600 Frejus.
SOGESCOM est-elle toujours en activité ?
Oui, SOGESCOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juillet 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOGESCOM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOGESCOM.
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