SOGESCOM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SOGESCOM est une SARL immatriculée le 1er décembre 2000 sous le numéro SIREN 433 732 740. Le siège social de l'entreprise se trouve Res de la Reine Blanche Val Thorens, 73440 Les Belleville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 741J.
Fiche d'identité de SOGESCOM
INSEE- Dénomination
- SOGESCOM
- SIREN
- 433 732 740
- SIRET (siège)
- 433 732 740 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR74433732740Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 732 740
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 741J
- Date de création
- 01 décembre 2000
- Siège social
- RES DE LA REINE BLANCHE VAL THORENS, 73440, LES BELLEVILLE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Finances de SOGESCOM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SOGESCOM
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SOGESCOM
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 73440 LES BELLEVILLESiègeFermé
433 732 740 00017 · ouvert le 01 décembre 2000 · NAF 741J
- 73440 LES BELLEVILLEFermé
433 732 740 00025 · ouvert le 01 décembre 2000 · NAF 521B
- 73440 LES BELLEVILLEFermé
433 732 740 00033 · ouvert le 01 décembre 2000 · NAF 553A
Documents juridiques de SOGESCOM
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SOGESCOM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOGESCOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SOGESCOM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOGESCOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOGESCOM. Elles s'échelonnent de 2017 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 23 octobre 2025 · N° 25/00915
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 3
Décision du 26 septembre 2017 · N° 14/07597
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SOGESCOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SOGESCOM
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2000
Questions fréquentes sur SOGESCOM
Quel est le numéro SIREN de SOGESCOM ?
Le numéro SIREN de SOGESCOM est 433 732 740. Le SIRET de son siège social est 433 732 740 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74433732740.
Où se situe le siège social de SOGESCOM ?
Le siège social de SOGESCOM est situé Res de la Reine Blanche Val Thorens, 73440 Les Belleville.
SOGESCOM est-elle toujours en activité ?
Oui, SOGESCOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOGESCOM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOGESCOM.
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