SOGESIM
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 327 968 962, SOGESIM est une SCI créée le 29 août 1983. Elle est domiciliée 1 All des Coteaux, 57970 Illange. SOGESIM relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par ELMO TRAVAGLIATI en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SOGESIM
INSEE- Dénomination
- SOGESIM
- SIREN
- 327 968 962
- SIRET (siège)
- 327 968 962 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR08327968962Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 327 968 962
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 29 août 1983
- Siège social
- 1 ALL DES COTEAUX, 57970, ILLANGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SOGESIM
ACQUISITION ET GESTION D'ENSEMBLES IMMOBILIERS A USAGE COMMERCIAL.
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Finances de SOGESIM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SOGESIM
INSEEÉtablissements de SOGESIM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57970 ILLANGESiègeActif
327 968 962 00016 · ouvert le 01 août 1983 · NAF 6820A
Documents juridiques de SOGESIM
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SOGESIM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOGESIM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOGESIM. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux général Proxi
Décision du 16 juin 2026 · N° 26/00190
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 mai 1995 · N° 93-12.757
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 mars 1994 · N° 92-14.997
- Lire la décision sur courdecassation.frdecheance
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 05 avril 1993 · N° 92-04.059
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SOGESIM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SOGESIM
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 août 1983
Questions fréquentes sur SOGESIM
Quel est le numéro SIREN de SOGESIM ?
Le numéro SIREN de SOGESIM est 327 968 962. Le SIRET de son siège social est 327 968 962 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08327968962.
Qui dirige SOGESIM ?
SOGESIM est dirigée par ELMO TRAVAGLIATI, gérant.
Où se situe le siège social de SOGESIM ?
Le siège social de SOGESIM est situé 1 All des Coteaux, 57970 Illange.
SOGESIM est-elle toujours en activité ?
Oui, SOGESIM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 août 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOGESIM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOGESIM.
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