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SOGETRANS

Active
Siren332 139 765Société civile91720 MAISSECréée le 15 juillet 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,3 M€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 332 139 765, SOGETRANS est une société civile créée le 15 juillet 1991. Son siège social est situé 3 av du General de Gaulle, 91720 Maisse. L'entreprise déclare le code NAF 6630Z comme activité principale. Elle est dirigée par ROBERT MICHEL, gérant.

Fiche d'identité de SOGETRANS

Dénomination
SOGETRANS
SIREN
332 139 765
SIRET (siège)
332 139 765 00041
N° TVA intracommunautaire
FR96332139765Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 332 139 765
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 253 130,92 €
Code NAF / APE
6630Z
Date de création
15 juillet 1991
Siège social
3 AV DU GENERAL DE GAULLE, 91720, MAISSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SOGETRANS

Acquisition et gestion de toutes valeurs mobilières

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Finances de SOGETRANS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SOGETRANS

R

ROBERT MICHEL

Gérant

Depuis la création (15 juillet 1991) · 35 ans

Établissements de SOGETRANS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 91720 MAISSESiègeActif

    332 139 765 00041 · ouvert le 13 février 1991 · NAF 6630Z

  • 91720 MAISSEFermé

    332 139 765 00033 · ouvert le 02 juillet 1991 · NAF 671C

Documents juridiques de SOGETRANS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du 09 juin 1994

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de SOGETRANS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOGETRANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOGETRANS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOGETRANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOGETRANS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOGETRANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOGETRANS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 1991

Questions fréquentes sur SOGETRANS

Quel est le numéro SIREN de SOGETRANS ?

Le numéro SIREN de SOGETRANS est 332 139 765. Le SIRET de son siège social est 332 139 765 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96332139765.

Qui dirige SOGETRANS ?

SOGETRANS est dirigée par ROBERT MICHEL, gérant.

Où se situe le siège social de SOGETRANS ?

Le siège social de SOGETRANS est situé 3 av du General de Gaulle, 91720 Maisse.

SOGETRANS est-elle toujours en activité ?

Oui, SOGETRANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOGETRANS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOGETRANS.

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