SOGIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
SOGIS est une SAS immatriculée le 25 octobre 2023 sous le numéro SIREN 980 855 837. Elle est domiciliée 50B Rue de la Joncherie, 88200 Remiremont. Son activité principale relève du code NAF 8559A. La direction est assurée par Régis CUVILLIER en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de SOGIS
INSEE- Dénomination
- SOGIS
- SIREN
- 980 855 837
- SIRET (siège)
- 980 855 837 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR64980855837Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 980 855 837
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 10 décembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 8559A
- Date de création
- 25 octobre 2023
- Siège social
- 50B Rue de la Joncherie, 88200, Remiremont
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Site internet et réseaux sociaux de SOGIS
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de SOGIS
La formation pour adultes, formation Sauveteur Secouriste du Travail, formation en milieu carcéral, création de supports pédagogiques et prestations de services pour entreprises et particuliers ; La location meublée
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Finances de SOGIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SOGIS
INSEEÉtablissements de SOGIS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 88200 RemiremontSiègeActif
980 855 837 00020 · ouvert le 23 octobre 2023 · NAF 8559A
- 88200 Dommartin-lès-RemiremontFermé
980 855 837 00012 · ouvert le 23 octobre 2023 · NAF 8559A
Documents juridiques de SOGIS
INPIComptes annuels de SOGIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOGIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SOGIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOGIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
16 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOGIS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonnance Juge commissaire: Acceptation
Tribunal judiciaire, proc. coll. commerciales
Décision du 03 février 2025 · N° 24/02265
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, proc. coll. commerciales
Décision du 25 novembre 2024 · N° 24/02265
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 24 octobre 2019 · N° 18-20.068
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre 2e section
Décision du 25 septembre 2017 · N° 15/03128
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 juin 2002 · N° 00-19.246
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 février 2002 · N° 00-22.907
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 mai 2001 · N° 99-18.537
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 28 octobre 1999 · N° 95-13.118
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 février 1999 · N° 95-13.118
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 mars 1998 · N° 96-16.114
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 janvier 1998 · N° 96-14.332
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 décembre 1997 · N° 95-17.351
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 octobre 1997 · N° 95-16.023
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 22 mai 1995 · N° 93-13.718
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 février 1993 · N° 90-15.584
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 29 janvier 1992 · N° 88-16.129
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SOGIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SOGIS
BODACCQuestions fréquentes sur SOGIS
Quel est le numéro SIREN de SOGIS ?
Le numéro SIREN de SOGIS est 980 855 837. Le SIRET de son siège social est 980 855 837 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64980855837.
Qui dirige SOGIS ?
SOGIS est dirigée par Régis CUVILLIER, président de sas.
Où se situe le siège social de SOGIS ?
Le siège social de SOGIS est situé 50B Rue de la Joncherie, 88200 Remiremont.
SOGIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SOGIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOGIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOGIS.
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