SOITTOUX BERNARD

Active

Siren753 532 209Entrepreneur individuel25640 VENNANSCréée le 07 juillet 2014

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 753 532 209, SOITTOUX BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 7 juillet 2014. Son siège social est situé 4 rue de Pouligney, 25640 Vennans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C.

Fiche d'identité de SOITTOUX BERNARD

INSEE

Dénomination: SOITTOUX BERNARD
SIREN: 753 532 209
SIRET (siège): 753 532 209 00032
N° TVA intracommunautaire: FR96753532209Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 753 532 209
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4399C
Date de création: 07 juillet 2014
Siège social: 4 RUE DE POULIGNEY, 25640, VENNANS
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de SOITTOUX BERNARD

MACONNERIE TERRASSEMENT

Finances de SOITTOUX BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOITTOUX BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SOITTOUX BERNARD

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

25640 VENNANSSiègeActif
753 532 209 00032 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 4399C
70700 CHOYEFermé
753 532 209 00016 · ouvert le 03 septembre 2012 · NAF 4399C
70700 GYFermé
753 532 209 00024 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 4399C

Documents juridiques de SOITTOUX BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SOITTOUX BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOITTOUX BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOITTOUX BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOITTOUX BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SOITTOUX BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOITTOUX BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 07 juillet 2014

Questions fréquentes sur SOITTOUX BERNARD

Quel est le numéro SIREN de SOITTOUX BERNARD ?

Le numéro SIREN de SOITTOUX BERNARD est 753 532 209. Le SIRET de son siège social est 753 532 209 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96753532209.

Où se situe le siège social de SOITTOUX BERNARD ?

Le siège social de SOITTOUX BERNARD est situé 4 rue de Pouligney, 25640 Vennans.