SOJEC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SOJEC est une société civile immatriculée le 16 juin 1983 sous le numéro SIREN 327 356 523. Elle est domiciliée 2 rue des Roses Lattes, 34970 Lattes. Son activité principale relève du code NAF 4110D. Elle est dirigée par NICOLE ELOUARD, gérant.
Fiche d'identité de SOJEC
INSEE- Dénomination
- SOJEC
- SIREN
- 327 356 523
- SIRET (siège)
- 327 356 523 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR65327356523Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 327 356 523
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 4110D
- Date de création
- 16 juin 1983
- Siège social
- 2 RUE DES ROSES LATTES, 34970, LATTES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SOJEC
LA SOCIETE A POUR OBJET : L'ACQUISITION, LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS ET DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS
Finances de SOJEC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SOJEC
INSEEÉtablissements de SOJEC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34970 LATTESSiègeActif
327 356 523 00016 · ouvert le 23 février 1983 · NAF 4110D
Documents juridiques de SOJEC
INPIComptes annuels de SOJEC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOJEC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SOJEC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOJEC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOJEC. Elles s'échelonnent de 2021 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, r E F E R E
Décision du 09 février 2026 · N° 2025002764
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 6
Décision du 12 décembre 2025 · N° 22/15865
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 07 juillet 2021 · N° 19-18.877
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SOJEC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SOJEC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 juin 1983
Questions fréquentes sur SOJEC
Quel est le numéro SIREN de SOJEC ?
Le numéro SIREN de SOJEC est 327 356 523. Le SIRET de son siège social est 327 356 523 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65327356523.
Qui dirige SOJEC ?
SOJEC est dirigée par NICOLE ELOUARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SOJEC ?
Le siège social de SOJEC est situé 2 rue des Roses Lattes, 34970 Lattes.
SOJEC est-elle toujours en activité ?
Oui, SOJEC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOJEC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOJEC.
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