SOL E MAR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 180 k€
- Effectif
- Non publié
SOL E MAR est une 5499 immatriculée le 19 septembre 2006 sous le numéro SIREN 491 775 375. Son siège social est situé Rte Nationale Rn98 le Dramont, 83530 Saint-Raphael. Son activité principale relève du code NAF 5510Z. Elle est dirigée par ERIC BAPTISTA, gérant.
Fiche d'identité de SOL E MAR
INSEE- Dénomination
- SOL E MAR
- SIREN
- 491 775 375
- SIRET (siège)
- 491 775 375 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR78491775375Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 775 375
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 5499
- Capital social
- 180 000 €
- Code NAF / APE
- 5510Z
- Date de création
- 19 septembre 2006
- Siège social
- RTE NATIONALE RN98 LE DRAMONT, 83530, SAINT-RAPHAEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SOL E MAR
N'A PLUS A ETRE MENTIONNE SUR L'EXTRAIT DECRET 87-970 DU 3.12.87
Finances de SOL E MAR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SOL E MAR
INSEEÉtablissements de SOL E MAR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83530 SAINT-RAPHAELSiègeActif
491 775 375 00018 · ouvert le 27 août 2007 · NAF 5510Z
Documents juridiques de SOL E MAR
INPIComptes annuels de SOL E MAR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOL E MAR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SOL E MAR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOL E MAR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOL E MAR. Elles s'échelonnent de 2003 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 14 février 2023 · N° 21/11004
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 05 mai 2021 · N° 19-23.575
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 12 septembre 2019 · N° 18/15272
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 février 2003 · N° 01-15.213
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SOL E MAR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SOL E MAR
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 19 septembre 2006
Questions fréquentes sur SOL E MAR
Quel est le numéro SIREN de SOL E MAR ?
Le numéro SIREN de SOL E MAR est 491 775 375. Le SIRET de son siège social est 491 775 375 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78491775375.
Qui dirige SOL E MAR ?
SOL E MAR est dirigée par ERIC BAPTISTA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SOL E MAR ?
Le siège social de SOL E MAR est situé Rte Nationale Rn98 le Dramont, 83530 Saint-Raphael.
SOL E MAR est-elle toujours en activité ?
Oui, SOL E MAR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOL E MAR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOL E MAR.
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