SOL ETUDE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
SOL ETUDE est une SAS immatriculée le 12 octobre 2022 sous le numéro SIREN 920 302 908. Son siège social est situé 1 rue Stephenson, 78180 Montigny-le-Bretonneux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112B. Groupe SAE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de SOL ETUDE
INSEE- Dénomination
- SOL ETUDE
- SIREN
- 920 302 908
- SIRET (siège)
- 920 302 908 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR64920302908Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 920 302 908
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 septembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 7112B
- Date de création
- 12 octobre 2022
- Siège social
- 1 RUE STEPHENSON, 78180, MONTIGNY-LE-BRETONNEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SOL ETUDE
Cabinet d'ingénieurs, géologues, conseils - Etudes, expertises, diagnostics - Géotechnique, études de sols - Géologie - Formation se rattachant directement ou indirectement à l'objet social - Toutes opérations industrielles, commerciales et financières, mobilières et immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social et à tous objets similaires ou connexes.
Finances de SOL ETUDE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SOL ETUDE
INSEEGroupe SAE
Président de SAS
Depuis la création (12 octobre 2022) · 4 ans
Établissements de SOL ETUDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXSiègeActif
920 302 908 00016 · ouvert le 01 avril 2022 · NAF 7112B
Documents juridiques de SOL ETUDE
INPIComptes annuels de SOL ETUDE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOL ETUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SOL ETUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOL ETUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOL ETUDE. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 23 octobre 2025 · N° 23-21.170
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Ch-Cab 6 Référés
Décision du 25 août 2025 · N° 25/00080
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, rEFERES GENERAUX
Décision du 16 juillet 2025 · N° 24/08975
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, rEFERES GENERAUX
Décision du 16 juillet 2025 · N° 24/08955
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, mISE EN DELIBERE - CHAMBRE 1
Décision du 25 juin 2025 · N° 2024005712
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 24 juin 2025 · N° 25/00095
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 section 8
Décision du 19 juin 2025 · N° 21/01889
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 15 janvier 2025 · N° 24/07919
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SOL ETUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SOL ETUDE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-10-12 · Début d'activité : 2022-04-01
- création
Date d'effet : 12 octobre 2022
Marchés publics de SOL ETUDE
data.gouv.fr4 marchés publics ont été notifiés à SOL ETUDE et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2025 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 22,0 M€.
Prestations géotechniques 2026-2030
DEPARTEMENT DU CHER · notifié le 08 juillet 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 12 offres reçues
1,0 M€ServicesPrestations géotechniques 2026-2030
DEPARTEMENT DU CHER · notifié le 08 juillet 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 12 offres reçues
1,0 M€ServicesRelance Accord Cadre Multi-Attributaires pour des missions d’études géotechniques et reconnaissances des sols à réaliser sur le patrimoine Paris Habitat et ses prospections foncières (Paris et…
PARIS HABITAT-OPH (PARIS HABITAT) · notifié le 09 septembre 2025 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 16 offres reçues
10,0 M€ServicesRelance Accord Cadre Multi-Attributaires pour des missions d’études géotechniques et reconnaissances des sols à réaliser sur le patrimoine Paris Habitat et ses prospections foncières (Paris et…
PARIS HABITAT-OPH (PARIS HABITAT) · notifié le 09 septembre 2025 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 16 offres reçues
10,0 M€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur SOL ETUDE
Quel est le numéro SIREN de SOL ETUDE ?
Le numéro SIREN de SOL ETUDE est 920 302 908. Le SIRET de son siège social est 920 302 908 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64920302908.
Qui dirige SOL ETUDE ?
SOL ETUDE est dirigée par Groupe SAE, président de sas.
Où se situe le siège social de SOL ETUDE ?
Le siège social de SOL ETUDE est situé 1 rue Stephenson, 78180 Montigny-le-Bretonneux.
SOL ETUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, SOL ETUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOL ETUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOL ETUDE.
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