SOL INGENIERIE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
SOL INGENIERIE est une SAS immatriculée le 19 octobre 2016 sous le numéro SIREN 823 217 575. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 Cami Del Pendut, 31320 Pechbusque. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112B. GILLES DUVERGER exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de SOL INGENIERIE
INSEE- Dénomination
- SOL INGENIERIE
- SIREN
- 823 217 575
- SIRET (siège)
- 823 217 575 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR48823217575Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 823 217 575
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 7112B
- Date de création
- 19 octobre 2016
- Siège social
- 12 CAMI DEL PENDUT, 31320, PECHBUSQUE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SOL INGENIERIE
La réalisation d'études et de diagnostics dans le domaine de la géotechnique.
Finances de SOL INGENIERIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SOL INGENIERIE
INSEEÉtablissements de SOL INGENIERIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31320 PECHBUSQUESiègeActif
823 217 575 00013 · ouvert le 02 novembre 2016 · NAF 7112B
Documents juridiques de SOL INGENIERIE
INPIComptes annuels de SOL INGENIERIE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOL INGENIERIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SOL INGENIERIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOL INGENIERIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOL INGENIERIE. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 14 octobre 2025 · N° 25/00948
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 28 mai 2025 · N° 25/00706
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SOL INGENIERIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SOL INGENIERIE
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- création
Date d'effet : 19 octobre 2016
Questions fréquentes sur SOL INGENIERIE
Quel est le numéro SIREN de SOL INGENIERIE ?
Le numéro SIREN de SOL INGENIERIE est 823 217 575. Le SIRET de son siège social est 823 217 575 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48823217575.
Qui dirige SOL INGENIERIE ?
SOL INGENIERIE est dirigée par GILLES DUVERGER, président de sas.
Où se situe le siège social de SOL INGENIERIE ?
Le siège social de SOL INGENIERIE est situé 12 Cami Del Pendut, 31320 Pechbusque.
SOL INGENIERIE est-elle toujours en activité ?
Oui, SOL INGENIERIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOL INGENIERIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOL INGENIERIE.
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