SOL SYSTEMES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 4,0 k€
- Effectif
- Non publié
SOL SYSTEMES est une SARL immatriculée le 25 mai 2009 sous le numéro SIREN 512 442 211. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue des Entrepreneurs, 34410 Sauvian. L'entreprise déclare le code NAF 4333Z comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN-PHILIPPE BARTHEZ, liquidateur.
Fiche d'identité de SOL SYSTEMES
INSEE- Dénomination
- SOL SYSTEMES
- SIREN
- 512 442 211
- SIRET (siège)
- 512 442 211 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR29512442211Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 512 442 211
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 4 000 €
- Code NAF / APE
- 4333Z
- Date de création
- 25 mai 2009
- Siège social
- 5 RUE DES ENTREPRENEURS, 34410, SAUVIAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SOL SYSTEMES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SOL SYSTEMES
INSEEÉtablissements de SOL SYSTEMES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 34410 SAUVIANSiègeFermé
512 442 211 00011 · ouvert le 20 avril 2009 · NAF 4333Z
Documents juridiques de SOL SYSTEMES
INPIComptes annuels de SOL SYSTEMES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOL SYSTEMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SOL SYSTEMES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOL SYSTEMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOL SYSTEMES. Elles s'échelonnent de 2018 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A3
Décision du 22 mai 2025 · N° 20/05529
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 04 février 2021 · N° 17/16782
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 19 septembre 2019 · N° 17/04461
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e Chambre A
Décision du 28 juin 2018 · N° 16/04007
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SOL SYSTEMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SOL SYSTEMES
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-05-29 · Début d'activité : 2009-04-20
- création
Date d'effet : 25 mai 2009
Questions fréquentes sur SOL SYSTEMES
Quel est le numéro SIREN de SOL SYSTEMES ?
Le numéro SIREN de SOL SYSTEMES est 512 442 211. Le SIRET de son siège social est 512 442 211 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29512442211.
Qui dirige SOL SYSTEMES ?
SOL SYSTEMES est dirigée par JEAN-PHILIPPE BARTHEZ, liquidateur.
Où se situe le siège social de SOL SYSTEMES ?
Le siège social de SOL SYSTEMES est situé 5 rue des Entrepreneurs, 34410 Sauvian.
SOL SYSTEMES est-elle toujours en activité ?
Oui, SOL SYSTEMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOL SYSTEMES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOL SYSTEMES.
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