SOL VERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SOL VERT est une SARL immatriculée le 27 février 1990 sous le numéro SIREN 353 225 121. Elle est domiciliée 29 rue des Guichots la Tonnille, 17111 Loix. Elle est rattachée au code d'activité NAF 451A.
Fiche d'identité de SOL VERT
INSEE- Dénomination
- SOL VERT
- SIREN
- 353 225 121
- SIRET (siège)
- 353 225 121 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR39353225121Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 225 121
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 451A
- Date de création
- 27 février 1990
- Siège social
- 29 RUE DES GUICHOTS LA TONNILLE, 17111, LOIX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de SOL VERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SOL VERT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SOL VERT
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 17111 LOIXSiègeFermé
353 225 121 00022 · ouvert le 10 novembre 1994 · NAF 451A
- 17670 LA COUARDE-SUR-MERFermé
353 225 121 00014 · ouvert le 08 janvier 1990 · NAF 451A
Documents juridiques de SOL VERT
INPIComptes annuels de SOL VERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOL VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SOL VERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOL VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SOL VERT. Elle date de 1998. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 octobre 1998 · N° 96-42.954
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SOL VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SOL VERT
BODACCQuestions fréquentes sur SOL VERT
Quel est le numéro SIREN de SOL VERT ?
Le numéro SIREN de SOL VERT est 353 225 121. Le SIRET de son siège social est 353 225 121 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39353225121.
Où se situe le siège social de SOL VERT ?
Le siège social de SOL VERT est situé 29 rue des Guichots la Tonnille, 17111 Loix.
SOL VERT est-elle toujours en activité ?
Oui, SOL VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOL VERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOL VERT.
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