SOLAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SOLAN est une SCI immatriculée le 6 juillet 2016 sous le numéro SIREN 821 378 833. Elle est domiciliée 47 av Maurice Jeanpierre, 06110 Le Cannet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par DANY BRUNEL, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SOLAN
INSEE- Dénomination
- SOLAN
- SIREN
- 821 378 833
- SIRET (siège)
- 821 378 833 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR18821378833Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 821 378 833
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 juillet 2016
- Siège social
- 47 AV MAURICE JEANPIERRE, 06110, LE CANNET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SOLAN
Acquisition et gestion de tous biens immobiliers
Finances de SOLAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SOLAN
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (06 juillet 2016) · 10 ans
Établissements de SOLAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06110 LE CANNETSiègeActif
821 378 833 00015 · ouvert le 21 juin 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de SOLAN
INPIComptes annuels de SOLAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SOLAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOLAN. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 26 juin 2026 · N° 24/00712
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, pCP JCP référé
Décision du 18 janvier 2024 · N° 23/09353
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 septembre 2017 · N° 15-28.106
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 12e chambre
Décision du 29 septembre 2015 · N° 14/02078
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 mai 2001 · N° 98-44.441
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SOLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SOLAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-06-21
- création
Date d'effet : 06 juillet 2016
Questions fréquentes sur SOLAN
Quel est le numéro SIREN de SOLAN ?
Le numéro SIREN de SOLAN est 821 378 833. Le SIRET de son siège social est 821 378 833 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18821378833.
Qui dirige SOLAN ?
SOLAN est dirigée par DANY BRUNEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SOLAN ?
Le siège social de SOLAN est situé 47 av Maurice Jeanpierre, 06110 Le Cannet.
SOLAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SOLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOLAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOLAN.
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