SOLANS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 61,0 k€
- Effectif
- Non publié
SOLANS est une 5710, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 mars 1978, identifiée par le SIREN 312 285 802. Son siège social est situé Rte de Pau Rn 117, 65420 Ibos. L'entreprise déclare le code NAF 4759A comme activité principale. La direction est assurée par PASCAL SOLANS en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de SOLANS
INSEE- Dénomination
- SOLANS
- SIREN
- 312 285 802
- SIRET (siège)
- 312 285 802 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR87312285802Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 312 285 802
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 5710
- Capital social
- 60 979,61 €
- Code NAF / APE
- 4759A
- Date de création
- 07 mars 1978
- Siège social
- RTE DE PAU RN 117, 65420, IBOS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SOLANS
Exploitation de tous fonds de commerce d'achat vente de meubles en général et toutes activités annexes et connexes se rapportant à l'équipement de la maison
Finances de SOLANS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SOLANS
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis mars 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 mars 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SOLANS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 65420 IBOSSiègeActif
312 285 802 00012 · ouvert le 16 octobre 1978 · NAF 4759A
Documents juridiques de SOLANS
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SOLANS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOLANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SOLANS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOLANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
23 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOLANS. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre JEX / JEXI
Décision du 18 août 2026 · N° 26/00526
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 05 août 2026 · N° 25/05283
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre sociale
Décision du 02 juillet 2026 · N° 23/00186
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX CIVIL
Décision du 15 mai 2026 · N° 23/01735
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX DROIT COMMUN
Décision du 28 avril 2026 · N° 25/07955
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION A
Décision du 28 avril 2026 · N° 24/00698
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/04476
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A2
Décision du 02 avril 2026 · N° 22/08979
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, enrôlement
Décision du 15 décembre 2025 · N° 24/01173
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 25 novembre 2025 · N° 24/03566
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience publique de contentieux (1er ETAGE)
Décision du 22 octobre 2025 · N° 2024J00494
- Lire la décision sur courdecassation.frAutre décision avant dire droit
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 14 août 2025 · N° 24/00290
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION A
Décision du 27 mai 2025 · N° 22/04818
- Lire la décision sur courdecassation.frAutre décision avant dire droit
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 20 mai 2025 · N° 24/00199
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 01 avril 2025 · N° 23/50227
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 03 mars 2025 · N° 24/02588
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 21 octobre 2024 · N° 23/02437
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 20 septembre 2024 · N° 24/00031
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP Contentieux général
Décision du 05 avril 2024 · N° 22/03415
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 20 mars 2024 · N° 22/03564
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 26 octobre 2023 · N° 21/01254
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 novembre 2005 · N° 05-15.580
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 26 mai 1999 · N° 97-16.859
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SOLANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SOLANS
BODACC21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de tarbes
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Greffe du Tribunal de Commerce de tarbes
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Greffe du Tribunal de Commerce de tarbes
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES
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- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES
Président : SOLANS Pascal, Jean-Pierre, Michel
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES
Président : SOLANS Pascal, Jean-Pierre, Michel Commissaire aux comptes titulaire : SALLES Christian Commissaire aux comptes suppléant : BARRERE Geroges
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES
- création
Date d'effet : 07 mars 1978
Questions fréquentes sur SOLANS
Quel est le numéro SIREN de SOLANS ?
Le numéro SIREN de SOLANS est 312 285 802. Le SIRET de son siège social est 312 285 802 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87312285802.
Qui dirige SOLANS ?
SOLANS est dirigée par PASCAL SOLANS, président de sas.
Où se situe le siège social de SOLANS ?
Le siège social de SOLANS est situé Rte de Pau Rn 117, 65420 Ibos.
SOLANS est-elle toujours en activité ?
Oui, SOLANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOLANS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOLANS.
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