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SOLARTIS

Active
Siren410 288 492SARL70160 FOUCHECOURTCréée le 01 avril 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 410 288 492, SOLARTIS est une SARL créée le 1er avril 1996. Son siège social est situé Le Moulinot, 70160 Fouchecourt. L'entreprise déclare le code NAF 341Z comme activité principale.

Fiche d'identité de SOLARTIS

Dénomination
SOLARTIS
SIREN
410 288 492
SIRET (siège)
410 288 492 00011
N° TVA intracommunautaire
FR90410288492Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 288 492
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
341Z
Date de création
01 avril 1996
Siège social
LE MOULINOT, 70160, FOUCHECOURT
Établissements
2
Statut
Active

Finances de SOLARTIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOLARTIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SOLARTIS

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 70160 FOUCHECOURTSiègeFermé

    410 288 492 00011 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 341Z

  • 25000 BESANCONFermé

    410 288 492 00029 · ouvert le 26 avril 2002 · NAF 341Z

Documents juridiques de SOLARTIS

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 avril 2007

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 2004

  • Acte

Dépôt du 14 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 04 septembre 2002

  • Acte

Dépôt du 05 juin 2000

  • Acte

Dépôt du 21 juillet 1998

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 1996

  • Acte

Comptes annuels de SOLARTIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOLARTIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOLARTIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOLARTIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SOLARTIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOLARTIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOLARTIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1996

Marques déposées par SOLARTIS

SOLARTIS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Solartis

    N° 3028685 · Déposée le 12 mai 2000 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 12, 39 · expirée le 12 mai 2010

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SOLARTIS

Quel est le numéro SIREN de SOLARTIS ?

Le numéro SIREN de SOLARTIS est 410 288 492. Le SIRET de son siège social est 410 288 492 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90410288492.

Où se situe le siège social de SOLARTIS ?

Le siège social de SOLARTIS est situé Le Moulinot, 70160 Fouchecourt.

SOLARTIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SOLARTIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOLARTIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOLARTIS.

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