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SOLEANE

Active
Siren802 228 544654026760 BEAUMONT-LES-VALENCECréée le 13 mai 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 802 228 544, SOLEANE est une 6540 créée le 13 mai 2014. Elle est domiciliée 8 All Vega, 26760 Beaumont-les-Valence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par DAVID MOTOS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SOLEANE

Dénomination
SOLEANE
SIREN
802 228 544
SIRET (siège)
802 228 544 00010
N° TVA intracommunautaire
FR20802228544Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 228 544
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 mars 2025
Forme juridique
6540
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 mai 2014
Siège social
8 ALL VEGA, 26760, BEAUMONT-LES-VALENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SOLEANE

Acquisition d'un terrain, exploitation et mise en valeur de ce terrain pour l'édification d'un immeuble et l'exploitation par bail ou autrement de cette construction qui restera la propriété de la société.

Finances de SOLEANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOLEANE

DM

DAVID MOTOS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 mai 2014) · 12 ans

Établissements de SOLEANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26760 BEAUMONT-LES-VALENCESiègeActif

    802 228 544 00010 · ouvert le 06 mai 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de SOLEANE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mai 2014

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SOLEANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOLEANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOLEANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOLEANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SOLEANE. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOLEANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOLEANE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-05-06

  1. création

    Date d'effet : 13 mai 2014

Questions fréquentes sur SOLEANE

Quel est le numéro SIREN de SOLEANE ?

Le numéro SIREN de SOLEANE est 802 228 544. Le SIRET de son siège social est 802 228 544 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20802228544.

Qui dirige SOLEANE ?

SOLEANE est dirigée par DAVID MOTOS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SOLEANE ?

Le siège social de SOLEANE est situé 8 All Vega, 26760 Beaumont-les-Valence.

SOLEANE est-elle toujours en activité ?

Oui, SOLEANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOLEANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOLEANE.

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