SOLEIL 11
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 418 918 587, SOLEIL 11 est une SCI créée le 2 juin 1998. Elle est domiciliée 88 av de Narbonne Appartement N 8, 11130 Sigean. Son activité principale relève du code NAF 6820B. CHRISTINE FAISANT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SOLEIL 11
INSEE- Dénomination
- SOLEIL 11
- SIREN
- 418 918 587
- SIRET (siège)
- 418 918 587 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR08418918587Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 918 587
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 juin 1998
- Siège social
- 88 AV DE NARBONNE APPARTEMENT N 8, 11130, SIGEAN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SOLEIL 11
Construction ou achat tous biens immobiliers et mobiliers, propriété, administration et exploitation par bail ou location de biens immobiliers acquis ou édifiés par la société.
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Finances de SOLEIL 11
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SOLEIL 11
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 juin 2011
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SOLEIL 11
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 11130 SIGEANSiègeActif
418 918 587 00027 · ouvert le 31 mars 2010 · NAF 6820B
- 11210 PORT-LA-NOUVELLEFermé
418 918 587 00019 · ouvert le 06 mai 1998 · NAF 6820B
Documents juridiques de SOLEIL 11
INPIComptes annuels de SOLEIL 11
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOLEIL 11. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SOLEIL 11
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOLEIL 11. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOLEIL 11. Elles s'échelonnent de 1990 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre civile
Décision du 06 juin 2024 · N° 23/03771
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 juillet 1990 · N° 88-18.888
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SOLEIL 11 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SOLEIL 11
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE
Gérant associé : ARMELLINO Christine né(e) FAISANT Associé : ARMELLINO Gilles Associé : ARMELLINO Axel
- création
Date d'effet : 02 juin 1998
Questions fréquentes sur SOLEIL 11
Quel est le numéro SIREN de SOLEIL 11 ?
Le numéro SIREN de SOLEIL 11 est 418 918 587. Le SIRET de son siège social est 418 918 587 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08418918587.
Qui dirige SOLEIL 11 ?
SOLEIL 11 est dirigée par CHRISTINE FAISANT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SOLEIL 11 ?
Le siège social de SOLEIL 11 est situé 88 av de Narbonne Appartement N 8, 11130 Sigean.
SOLEIL 11 est-elle toujours en activité ?
Oui, SOLEIL 11 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOLEIL 11 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOLEIL 11.
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